Accords d'entreprise : Entreposage et stockage non frigorifique

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE (NAO 2023) 09/03/2023
Accord "Négociations Annuelles Obligatoire 2023"
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE (NAO 2024) 14/03/2024
Accord de "négociations annuelles obligatoire 2024"
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE (NAO 2024-2025) 13/09/2024
Accord sur la rémunération et les avantages divers de la société Daher Business Support
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE (NAO 2025 - REMUNERATION) 23/09/2024
Accord relatif à la rémunération et aux éléments variables de salaire au sein de la société Daher Technologies (dénommée à compter du 1er janvier 2025 Daher Logistics)
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER AEROSPACE (NAO 2025) 21/03/2025
Accord de "négociations annuelle obligatoire 2025"
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER GROUPE 20/09/2022
Un Avenant n°4 à l'Accord de Groupe signé le 24.07.2018 relatif à a Mise en Place des Comités Sociaux et Economiques portant sur le Périmètre des Etablissements
AVENANT

Accord d'entreprise DAHER GROUPE (Accord de Méthode Structures Juridiques Dédiées) 18/10/2023
Un Accord de Méthode dans le cadre du Projet de Nouvelle Architecture du Groupe DAHER en France par Création Successive de Structures Juridiques Dédiées
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER GROUPE (Généraliste - Forfaits Jours - Accord) 19/07/2024
Un Accord relatif aux Forfaits Annuels en Jours au sein du Groupe DAHER
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER GROUPE (Généraliste - Frais de Santé - Accord) 04/10/2024
Un Accord de Groupe relatif aux Garanties Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER GROUPE (Généraliste - Indemnisation Maladie - Accord) 04/10/2024
Un Accord relatif à l'Indemnisation de la Maladie, des Accidents de Travail et de la Maladie Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER GROUPE (Généraliste - Prévoyance - Accord) 04/10/2024
Un Accord relatif à la Mise en Place des Garanties Prévoyance au Niveau du Groupe Daher
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER GROUPE (Généraliste - Refonte et Modernisation Dispositif "Club DAHER" - Accord) 12/06/2025
Un Accord de Groupe de Refonte et de Modernisation du Dispositif « Club Daher »
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER GROUPE (Généraliste - Santé Sécurité - Accord) 03/11/2024
Un Accord portant sur le Contrôle Social du Service de Prévention et de Santé au Travail Autonome du Groupe Daher
ACCORD

Accord d'entreprise DAHER GROUPE UES (Constitution du Groupe Daher et Représentation des Salariés au niveau Groupe) 21/12/2023
Un Accord relatif à la Constitution du Groupe Daher et Représentation des Salariés au Niveau du Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise DARTESS 26/06/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DARTESS 16/07/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DARTESS 06/07/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DARTESS 25/05/2022
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DARTESS 06/07/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DARTESS 28/06/2023
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DARTESS 12/07/2024
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DARTESS 02/07/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DE BOER TRANSPORTS FRANCE 29/06/2023
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DECOSERVICE SARL 06/12/2018
aménagement du temps de travail et à la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise DECOSERVICE SARL 06/12/2018
aménagement du temps de travail et à la mise en place du forfait jours
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