Accords d'entreprise : Entreposage et stockage non frigorifique

Accord d'entreprise DHL SOLUTIONS (FRANCE) SAS 27/09/2022
ACCORD DE METHODE RELATIF AU PROJET DE CESSION DE FONDS DE COMMERCE DE DHL SOLUTIONS (FRANCE) SAS AU PROFIT DE DHL SERVICES LOGISTIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise DHL SOLUTIONS (FRANCE) SAS 05/10/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DE DHL SOLUTIONS (Titulaires et Suppléants)
ACCORD

Accord d'entreprise DHL SOLUTIONS (FRANCE) SAS 09/11/2022
accord de substitution portant sur la création d'un groupe fermé composé des salariés de DHL Solutions (France) SAS présents à l'effectif au 31 décembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DHL SOLUTIONS FRANCE SAS 22/10/2018
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise DHL STOCK EXPRESS SAS 14/12/2018
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise DHL STOCK EXPRESS SAS 14/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise DHL STOCK EXPRESS SAS 29/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 DHL STOCK EXPRESS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DHL STOCK EXPRESS SAS 12/04/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX ETABLISSEMENTS DE SAINT-OUEN-L'AUMONE (95) AU SEIN DE LA SOCIETE DHL STOCK EXPRESS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise DHL SUPPLY CHAIN FRANCE 05/09/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D’INTEGRATION DES SALARIES DES ACTIVITES LOGISTIQUES DU SITE DE VAL-DE-REUIL DE SANOFI WINTHROP INDUSTRIE AU PROFIT DE DHL SERVICES LOGISTIQUES
AVENANT

Accord d'entreprise DHL SUPPLY CHAIN FRANCE 19/11/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D’INTEGRATION DES SALARIES DES ACTIVITES LOGISTIQUES DU SITE DE VAL-DE-REUIL DE SANOFI WINTHROP INDUSTRIE AU PROFIT DE DHL SUPPLY CHAIN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise DHL SUPPLY CHAIN FRANCE 28/01/2026
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L’INTEGRATION DES ANCIENS SALARIES DU SITE SANOFI DE VAL DE REUIL AU SEIN DE DHL SUPPLY CHAIN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DHL SUPPLY CHAIN FRANCE 30/01/2026
AVENANT N°1 A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 17 JUILLET 2025 PORTANT SUR LA DEFINITION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) AU SEIN DE DHL SUPPLY CHAIN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise DHL SUPPLY CHAIN FRANCE 28/01/2026
Accord de substitution confirmant les modalités relatives à l’intégration des anciens salariés du site Sanofi de Val-de-Reuil au sein de DHL Supply Chain France
ACCORD

Accord d'entreprise DHL SUPPLY CHAIN FRANCE 11/02/2026
Avenant n°2 à durée déterminée à l’accord d’entreprise du 17 juillet 2025 portant sur la définition des établissements distincts des comités sociaux et économiques (CSE) au sein de DHL Supply Chain France
AVENANT

Accord d'entreprise DISLOGIC SAS 29/03/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO 19/12/2017
UN AVENANT N°1 AU PROTOCOLE D'ACCORD DE METHODE DU 09/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise DISPEO 10/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO 27/05/2020
Accord d'entreprise relatif au report, au delà du 01/06/2020, des congés payés et RTT acquis au cours de la période du 01/06/18 au 31/05/19
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO 24/06/2020
Accord d'entreprise relatif à la majoration des jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO 31/08/2020
Avenant temporaire à l'accord d'entreprise du 7 juin 2013 et ses différents avenants, relatifs à la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise DISPEO 20/10/2020
Accord relatif à la prime de gratification et le budget des oeuvres sociales
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO 20/10/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO 12/01/2021
Protocole d'accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO 23/04/2021
Accord d'entreprise relatif au report, sur le site de Houplines, au delà du 31 mai 2021, des congés payés et RTT acquis au cours de la période du 01/06/19 au 31/05/2020
ACCORD

Accord d'entreprise DISPEO 09/11/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein de la société Dispeo
ACCORD