Accords d'entreprise : Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles

Accord d'entreprise SIVAM CERGY-PONTOISE BY AUTOSPHERE 15/07/2021
Accord collectif relatif à l'Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SIVAM CERGY-PONTOISE BY AUTOSPHERE 30/03/2022
Accord collectif relatif à l'Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SIVAM CERGY-PONTOISE BY AUTOSPHERE 29/03/2022
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SIVAM CERGY-PONTOISE BY AUTOSPHERE 30/03/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SIVAM CERGY-PONTOISE BY AUTOSPHERE 27/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la détermination du nombre et du périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise SIVAM CERGY-PONTOISE BY AUTOSPHERE 27/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SIVAM CERGY-PONTOISE BY AUTOSPHERE 14/02/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SIVAM CERGY-PONTOISE BY AUTOSPHERE 16/03/2023
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SIVAM CERGY-PONTOISE BY AUTOSPHERE 14/02/2023
Accord collectif relatif à l'expression des salariés dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BRETONNE D'EQUIPEMENT 11/12/2025
UN PROCES-VERBAL ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE BRETONNE D'EQUIPEMENT 22/01/2026
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME D'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EXPLOITATION DES ETS EYDOUX 11/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SOGAMI 16/10/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE D'UNE NOUVELLE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOLESMES POIDS LOURDS 18/03/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise STAVI AQUITAINE 28/04/2022
Accord sur la prorogation du mandat du CSE de STAVI AQUITAINE
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE LOIRE POIDS LOURDS 14/09/2017
un accord d'entreprise à l'issue des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE LOIRE POIDS LOURDS 14/09/2017
un accord d'entreprise à l'issue des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2017
ACCORD

Accord d'entreprise VEHICULE INDUSTRIEL ET SES APPLICATIONS 15/12/2025
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise XPO MAINTENANCE FRANCE 01/02/2024
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise XPO Maintenance France 13/12/2023
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU CSE MAINTENANCE FRANCE
ACCORD