Accords d'entreprise : Fabrication d'articles chaussants à mailles

Accord d'entreprise BROUSSAUD TEXTILES 30/08/2024
Accord cadre
ACCORD

Accord d'entreprise BROUSSAUD TEXTILES 28/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise BV SPORT 26/01/2018
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CSP PARIS FASHION GROUP 21/12/2017
Un accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CSP PARIS FASHION GROUP 02/01/2018
Un accord de méthode sur le dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise CSP PARIS FASHION GROUP 21/12/2017
Un accord relatif à la médaille du travail, aux jours de carence et au maintien de différents dispositifs.
ACCORD

Accord d'entreprise CSP PARIS FASHION GROUP 02/01/2018
Un accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise CSP PARIS FASHION GROUP 27/02/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CSP PARIS FASHION GROUP 20/03/2019
accord fixant le nombre et le périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise CSP PARIS FASHION GROUP 14/10/2019
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DU CSE C
ACCORD

Accord d'entreprise CSP PARIS FASHION GROUP 29/05/2020
DEROGATION AU REPOS DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise CSP PARIS FASHION GROUP 30/07/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CSP PARIS FASHION GROUP 02/12/2020
Avenant TEMPS DE TRAVAIL-DISPOSITION SPECIFIQUES A L ETABLISSEMENT DE FRESNOY LE GRAND
AVENANT

Accord d'entreprise CSP PARIS FASHION GROUP 19/12/2022
AVENANT A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DE LA SAS CSP PARIS FASHION GROUP-DISPOSITION SPECIFIQUE A L ETABLISSEMENT DU VIGAN
AVENANT

Accord d'entreprise CSP PARIS FASHION GROUP 22/02/2023
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise CSP PARIS FASHION GROUP 16/01/2025
AVENANT A L'ACCORD DE PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise CSP PARIS FASHION GROUP 11/04/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD PAR SUITE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CSP PARIS FASHION GROUP SAS 12/12/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL - ETABLISSEMENT DU VIGAN
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS OLIVIER GUILLE ET FILS 02/12/2020
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS OLIVIER GUILLE ET FILS 01/11/2024
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HANES FRANCE 17/06/2020
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - avenant à l'accord d'établissement d'Autun 1 - Saint Andoche relatif au calendrier de modulation pour la période juillet 2020 / juin 2021
AVENANT

Accord d'entreprise HANES FRANCE 17/06/2020
DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - avenant à l'accord d'établissement d'Autun 2 - Saint Pantaléon relatif au calendrier de modulation pour la période juillet 2020 / juin 2021
AVENANT

Accord d'entreprise INNOTHERA NOMEXY 05/04/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA RECONNAISSANCE DE L'AUGMENTATION DE LA VALEUR PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise INNOTHERA NOMEXY 07/04/2025
Un accord collectif sur les salaires au sein des sites de Nomexy et Trévoux
ACCORD

Accord d'entreprise LABONAL 28/05/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de titres-restaurant
ACCORD