Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 13/04/2023
Avenant n°2 à l'accord d'adaptation du 22 février 2022 portant sur certaines primes et indemnités
AVENANT

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 27/03/2023
Avenant n°1 à l'accord d'adaptation du 22 février 2022 portant sur les salaires
AVENANT

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 13/04/2023
Accord relatif aux spécificités d'organisation du temps de travail du personnel en poste au sein
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 13/02/2023
Accord de prorogation des mandats des membres des CSE de Langres et Charnay les Macon
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 23/02/2023
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 25/11/2025
Accord temps de travail 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 18/12/2024
Accord temps de travail 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 28/03/2025
Avenant n°1 à l'accord temps de travail 2025
AVENANT

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 11/04/2025
Avenant n°2 à l'accord temps de travail 2025
AVENANT

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 20/11/2025
Avenant n°3 accord temps de travail 2025
AVENANT

Accord d'entreprise GATES SAS 07/02/2019
Accord d’entreprise relatif à la négociation obligatoire sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise GATES SAS 25/11/2019
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise portant sur le système de garanties collectives frais de santé du 8 décembre 1995
ACCORD

Accord d'entreprise GATES SAS 11/02/2021
Accord d’entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail, les salariés handicapés, le droit à l’expression
ACCORD

Accord d'entreprise GATES SAS 04/02/2022
La Prévention des effets de l'exposition aux facteurs de Risques professionnels mentionnés L.41616.1 et Suivant
ACCORD

Accord d'entreprise GATES SAS 13/06/2022
Avenant 4 à l'accord d'entreprise portant sur le système de garanties collectives frais de santé du 8 dec 1995
AVENANT

Accord d'entreprise GATES SAS 24/02/2023
Accord d’entreprise relatif à la négociation obligatoire sur la gestion des emplois et des parcours professionnels 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GATES SAS 27/05/2024
Accord d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise GATES SAS 08/04/2024
Egalité Homme Femme
ACCORD

Accord d'entreprise GATES SAS 09/12/2024
Avenant 5 du 09 12 2024 a laccord d'entreprise portant sur le systeme de garanties collectives frais de santé du 8 dec 1995
AVENANT

Accord d'entreprise GEFICCA 31/03/2020
Accord collectif sur l'organisation des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise GOUILLARDON GAUDRY SA 08/12/2022
ACCORD SUR L’ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCAPA FRANCE 02/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (DUP et CHSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCAPA FRANCE 08/01/2018
UN ACCORD PRE-ELECTORAL : ELECTIONS COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE SCAPA FRANCE 20/05/2019
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Gates SAS 27/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS, DE DURÉE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS AFIN DE FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES ÉCONOMIQUES, FINANCIERES ET SOCIALES DE LA PROPAGATION DU COVID-19 EN APPL. DE L’ORDONNANCE NO 202-323
ACCORD