Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 19/12/2022
Accord destiné à assurer l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 02/12/2022
Accord Temps de Travail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 30/09/2022
Procès verbal négociations salariales intermédiaires 2022/2023
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 27/04/2023
Procès verbal négociation salariale annuelle 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 27/04/2023
Accord mettant en place une prime de partage de la valeur au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 18/01/2023
Avenant n°1 à l'accord d'adaptation du 22 février 2022 portant sur certaines primes et indemnités
AVENANT

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 13/04/2023
Avenant n°2 à l'accord d'adaptation du 22 février 2022 portant sur certaines primes et indemnités
AVENANT

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 27/03/2023
Avenant n°1 à l'accord d'adaptation du 22 février 2022 portant sur les salaires
AVENANT

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 13/04/2023
Accord relatif aux spécificités d'organisation du temps de travail du personnel en poste au sein
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 13/02/2023
Accord de prorogation des mandats des membres des CSE de Langres et Charnay les Macon
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 23/02/2023
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 25/11/2025
Accord temps de travail 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 18/12/2024
Accord temps de travail 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 28/03/2025
Avenant n°1 à l'accord temps de travail 2025
AVENANT

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 11/04/2025
Avenant n°2 à l'accord temps de travail 2025
AVENANT

Accord d'entreprise FREUDENBERG SEALING TECHNOLOGIES SAS 20/11/2025
Avenant n°3 accord temps de travail 2025
AVENANT

Accord d'entreprise Freudenberg Sealing Technologies SAS 15/04/2021
Accord d'adaptation sur la convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise Freudenberg Sealing Technologies SAS 19/02/2021
Accord de méthode sur la négociation d'un accord d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise Freudenberg Sealing Technologies SAS 28/03/2022
Accord Temps de Travail 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GATES SAS 07/02/2019
Accord d’entreprise relatif à la négociation obligatoire sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise GATES SAS 25/11/2019
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise portant sur le système de garanties collectives frais de santé du 8 décembre 1995
ACCORD

Accord d'entreprise GATES SAS 11/02/2021
Accord d’entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail, les salariés handicapés, le droit à l’expression
ACCORD

Accord d'entreprise GATES SAS 04/02/2022
La Prévention des effets de l'exposition aux facteurs de Risques professionnels mentionnés L.41616.1 et Suivant
ACCORD

Accord d'entreprise GATES SAS 13/06/2022
Avenant 4 à l'accord d'entreprise portant sur le système de garanties collectives frais de santé du 8 dec 1995
AVENANT

Accord d'entreprise Gates SAS 27/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE DE CONGÉS PAYÉS, DE DURÉE DU TRAVAIL ET DE JOURS DE REPOS AFIN DE FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES ÉCONOMIQUES, FINANCIERES ET SOCIALES DE LA PROPAGATION DU COVID-19 EN APPL. DE L’ORDONNANCE NO 202-323
ACCORD