Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Accord d'entreprise ESPA 29/11/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022 Au sein de la société ESPA SARL
ACCORD

Accord d'entreprise ESPA 02/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires sur les salaires ESPA année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ESPA 15/02/2023
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections des représentants du Personnel au Comité Social et Economique d’ESPA
ACCORD

Accord d'entreprise ESPA 19/12/2024
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle et Salariale entre les Femmes et les Hommes (Exercices du 20/12/2024 au 19/12/2028)
ACCORD

Accord d'entreprise ESPA SARL 14/12/2023
Accord Collectif sur la mise en œuvre d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2023 au sein de la société ESPA SARL
ACCORD

Accord d'entreprise ESPA SARL 14/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires sur les salaires ESPA année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS L. RUSTIN 02/11/2020
AVENANT ACCORD TRAVAIL POSTE EN SEMI-CONTINU
AVENANT

Accord d'entreprise ETANCHEITE ET FROTTEMENT J. MASSOT 03/04/2020
accord portant sur la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPE CAOUTCHOUC SARL 20/04/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXIRUB 17/07/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FORMIX SAS 23/04/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FORMIX SAS 04/05/2018
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FORMIX SAS 20/03/2019
ACCORD VERSMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FORMIX SAS 27/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DES MANDATS AU SEIN DE FORMIX
ACCORD

Accord d'entreprise FORMIX SAS 12/04/2019
Procès-verbal d'accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FORMIX SAS 30/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE AU SEIN DE FORMIX
ACCORD

Accord d'entreprise FORMIX SAS 23/03/2023
Accord collectif relatif à la durée des mandats au sein de Formix
ACCORD

Accord d'entreprise FORMIX SAS 23/07/2025
ACCORD RELATIF A L'APLD-REBOND
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG JOINTS ELASTOMERES SAS 01/12/2017
Un protocole d'acoord sur la négociation annuelle collecive
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG JOINTS ELASTOMERES SAS 08/01/2018
Un accord temps de travail 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG JOINTS ELASTOMERES SAS 28/03/2019
Un accord sur le don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG JOINTS ELASTOMERES SAS 21/05/2019
Un accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG JOINTS ELASTOMERES SAS 20/09/2018
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE et à ses modalités de fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise FREUDENBERG JOINTS ELASTOMERES SAS 07/12/2018
U accord temps de travail 2019
ACCORD

Accord d'entreprise Freudenberg Joints Elastomères SAS 18/12/2018
Un protocole d'accord NAO
ACCORD