Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Accord d'entreprise COOPER-STANDARD FRANCE 16/06/2025
UN ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR LA MISE EN ŒUVRE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND V2
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER-STANDARD FRANCE 06/02/2025
Accord collectif à durée interdéterminée instituant un régime de garanties collectives obligatoires "incapacité - invalidité - Décès"
ACCORD

Accord d'entreprise COOPER-STANDARD FRANCE 28/10/2025
Un Avenant n°1 à l'Accord sur la Mise en Place de l'Activité Partielle de Longue Durée Rebond
AVENANT

Accord d'entreprise COOPER-STANDARD FRANCE 05/11/2025
Un Accord d'Entreprise sur la Rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CORRIE MACCOLL EUROPE BV 29/07/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CREAT 25/10/2024
Accord collectif d'entreprise sur le contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CREAT 14/03/2025
Accord de mise en place du travail de nuit dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise DEPT AUTOMOBILE 18/07/2022
ACCORD PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 02/10/2017
Accord portant sur la prorogation des mandats électifs de la DUP
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 02/03/2018
Avenant à l'accord du 03/05/2005 fixant la date de la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 07/06/2018
ACCORD RELATIF NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 18/06/2019
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 18/02/2020
Avenant à l' accord fixant la journée de solidarité année 2020
AVENANT

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 17/04/2020
ACCORD ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 24/06/2020
ACCORD ANNUEL D’ENTREPRISE - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES – 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 07/12/2020
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 08/04/2021
Avenant à l'accord collectif fixant la date de la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 19/07/2021
ACCORD ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 19/07/2021
ACCORD ANNUEL D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 10/02/2022
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF FIXANT LA DATE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
AVENANT

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 20/01/2023
Avenant à l'Accord collectif fixant la date de la journée de solidarité pour l'année 2023
AVENANT

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 03/07/2023
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 04/07/2023
Accord relatif à la mise en place des Titres restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 23/01/2024
Avenant à l'accord fixant la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 12/12/2022
PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD