Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 04/07/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 15/10/2024
ACCORD RELATIF A LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 28/01/2025
Avenant à l'accord collectif fixant la date de la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 01/07/2025
Accord relatif à la mise en place du congé d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 01/07/2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 18/11/2025
Prime partage valeur
ACCORD

Accord d'entreprise EFFBE FRANCE 27/01/2026
Avenant à l'accord collectif fixant la date de la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise ELASTO MOULAGES TECH & PAR ABREV EMT 21/07/2025
DUE PPV 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ELASTOTECH 03/06/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ELASTOTECH 25/01/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION GENERALE DES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ELASTOTECH 09/02/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE VACANCES
ACCORD

Accord d'entreprise ELASTOTECH 07/02/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE FIN D’ANNÉE
ACCORD

Accord d'entreprise ELASTOTECH 10/04/2025
Accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise ELASTOTECH 02/02/2025
Augmentation Général des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ELASTOTECH 20/03/2026
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ESPA 04/02/2022
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections des représentants du personne au CSE d'ESPA
ACCORD

Accord d'entreprise ESPA 29/11/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2022 Au sein de la société ESPA SARL
ACCORD

Accord d'entreprise ESPA 02/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires sur les salaires ESPA année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ESPA 15/02/2023
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections des représentants du Personnel au Comité Social et Economique d’ESPA
ACCORD

Accord d'entreprise ESPA 19/12/2024
Accord relatif à l'Egalité Professionnelle et Salariale entre les Femmes et les Hommes (Exercices du 20/12/2024 au 19/12/2028)
ACCORD

Accord d'entreprise ESPA SARL 14/12/2023
Accord Collectif sur la mise en œuvre d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2023 au sein de la société ESPA SARL
ACCORD

Accord d'entreprise ESPA SARL 14/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires sur les salaires ESPA année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS L. RUSTIN 02/11/2020
AVENANT ACCORD TRAVAIL POSTE EN SEMI-CONTINU
AVENANT

Accord d'entreprise ETANCHEITE ET FROTTEMENT J. MASSOT 03/04/2020
accord portant sur la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPE CAOUTCHOUC SARL 20/04/2020
Accord d'entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD