Accords d'entreprise : Fabrication d'autres articles en caoutchouc
PAULSTRA SNC
Accord d'entreprise PAULSTRA SNC 18/07/2023
Accord d'adaptation du dispositif d'aménagement de fin de carrière mise en place par l'accord de rupture conventionnelle collective
ACCORD
Accord d'entreprise PAULSTRA SNC 14/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LES SALAIRES 2024 PAULSTRA SNC
ACCORD
Accord d'entreprise PAULSTRA SNC 14/12/2023
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE LA SOCIETE PAULSTRA SNC
ACCORD
Accord d'entreprise PAULSTRA SNC 30/04/2019
Protocole d'accord préélectoral en vue des élections du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise PAULSTRA SNC 01/01/2025
Avenant à l'accord de substitution relatif à l'organisation du Temps de Travail de l'établissement de Châteaudun
AVENANT
PIERCAN
Accord d'entreprise PIERCAN 17/01/2019
L'ADAPTATION DU STATUT DES SALARIES EN PROVENANCE
ACCORD
Accord d'entreprise PIERCAN 26/11/2018
LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT & L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PIERCAN SAS
ACCORD
Accord d'entreprise PIERCAN 26/11/2018
L'ORGANISATION & LE TRAITEMENT DES ASTREINTES DU PERSONNEL DE MAINTENANCE AU SEIN DE LA SOCIETE PIERCAN
ACCORD
Accord d'entreprise PIERCAN 26/11/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2019 DU 26 NOVEMBRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise PIERCAN 18/07/2019
LE DIALOGUE SOCIAL, LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU CSE AU SEIN DE LA SOCIETE PIERCAN SAS
ACCORD
Accord d'entreprise PIERCAN 01/10/2019
LE PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (C.S.E.)
ACCORD
Accord d'entreprise PIERCAN 25/05/2020
LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise PIERCAN 19/05/2020
DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES DES CONGES PAYES (COVID-19)
ACCORD
Accord d'entreprise PIERCAN 25/05/2020
LE VERSEMENT DU COMPLEMENT EMPLOYEUR A L'ALLOCATION D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
Accord d'entreprise PIERCAN 15/02/2021
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise PIERCAN 15/02/2022
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise PIERCAN 04/04/2022
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise PIERCAN 15/12/2022
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise PIERCAN 15/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR DITE PPV 2022 CHEZ PIERCAN
ACCORD
Accord d'entreprise PIERCAN 02/10/2023
LE VOTE ÉLECTRONIQUE DANS L'ENTREPRISE PIERCAN
ACCORD
Accord d'entreprise PIERCAN 06/03/2026
LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2026
ACCORD
PIERCAN SAS
Accord d'entreprise PIERCAN SAS 17/10/2017
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
PRONAL
Accord d'entreprise PRONAL 23/01/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise PRONAL 30/04/2019
Accord Collectif Relatif au Forfait Annuel Jour
ACCORD
Accord d'entreprise PRONAL 06/04/2022
Accord télétravail
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas