Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE S 20/12/2019
Accord relatif aux astreintes techniques
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 02/12/2020
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 08/04/2021
Accord sur les salaires du 08/04/2021 de BASF health and care products france sas
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 13/04/2022
Accord sur les salaires du 13/04/2022
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 17/10/2022
Accord relatif à la cessation anticipée d'activité dans le cadre de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 15/12/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 06/04/2023
Accord sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 06/09/2023
Accord collectif de prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement de Boussens
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 08/09/2023
Accord collectif de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 17/05/2024
Accord sur les salaires BHCP
ACCORD

Accord d'entreprise BASF Health and Care Products France SAS 16/05/2018
Accord d'établissement relatif à la mise en place d'un systeme de badgeage
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 06/12/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 06/12/2017
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 25/01/2019
Accord relatif au fonctionnement spécifique du Comité Social et Economique (CSE) et à la mise en place de la Commission Sante, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 21/01/2020
Accord en faveur de la prévention des effets à l’exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 14/12/2020
Accord Négociation annuelle obligatoire (NAO) pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 13/10/2020
Accord méthode NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 25/11/2021
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 09/11/2021
Accord Méthode pour NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 14/12/2021
Accord Négociation annuelle obligatoire (NAO) pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 22/12/2021
Accord pour le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise Bioénergie du Sud Ouest SAS 20/11/2025
Accord portant sur l’organisation anticipée des élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise Bioénergie du Sud Ouest SAS 01/12/2025
Accord Négociation annuelle obligatoire (NAO) pour 2026
ACCORD

Accord d'entreprise Bioénergie du Sud-Ouest 27/06/2018
Accord en faveur de l’égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise Bioénergie du Sud-Ouest 29/05/2018
Accord sur le bon usage des Outils Numériques et sur le droit à la Déconnexion
ACCORD