Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION 06/01/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ETABLISSEMENT DE DUNKERQUE DE LA SOCIETE ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION 23/08/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX COLLABORATEURS DE LA SOCIETE ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE 12/02/2018
Accord d’établissement sur les modalités de règlement des heures travaillées du personnel ouvriers et technicien sur l’organisation de la production Care avec tous les ateliers Care en foncti
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE S 20/12/2019
Accord relatif aux astreintes techniques
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 02/12/2020
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 08/04/2021
Accord sur les salaires du 08/04/2021 de BASF health and care products france sas
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 13/04/2022
Accord sur les salaires du 13/04/2022
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 17/10/2022
Accord relatif à la cessation anticipée d'activité dans le cadre de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 15/12/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 06/04/2023
Accord sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 06/09/2023
Accord collectif de prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement de Boussens
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 08/09/2023
Accord collectif de prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE SAS 17/05/2024
Accord sur les salaires BHCP
ACCORD

Accord d'entreprise BASF Health and Care Products France SAS 16/05/2018
Accord d'établissement relatif à la mise en place d'un systeme de badgeage
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 06/12/2017
NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 06/12/2017
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 25/01/2019
Accord relatif au fonctionnement spécifique du Comité Social et Economique (CSE) et à la mise en place de la Commission Sante, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 21/01/2020
Accord en faveur de la prévention des effets à l’exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 14/12/2020
Accord Négociation annuelle obligatoire (NAO) pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 13/10/2020
Accord méthode NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 25/11/2021
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise Bioénergie du Sud Ouest SAS 20/11/2025
Accord portant sur l’organisation anticipée des élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise Bioénergie du Sud Ouest SAS 01/12/2025
Accord Négociation annuelle obligatoire (NAO) pour 2026
ACCORD

Accord d'entreprise Bioénergie du Sud-Ouest 27/06/2018
Accord en faveur de l’égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise Bioénergie du Sud-Ouest 29/05/2018
Accord sur le bon usage des Outils Numériques et sur le droit à la Déconnexion
ACCORD