Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 07/06/2024
Accord relatif à l'évolution de l'organisation du personnel du BCU moyens
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 23/10/2024
Accord sur l'organisation et la classification pour le personnel posté Lactame
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 30/09/2024
Accord relatif à l'évolution de l'organisation du personnel du laboratoire de contrôle
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 16/09/2024
AVENANT A L’ACCORD DU 5 JUILLET 2022 RELATIF AUX REGIMES D’ASTREINTES DE L’ETABLISSEMENT DE LA CHAMBRE
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 07/04/2025
Accord relatif aux modalités d'accompagnement social liées à la fermeture de l'atelier P1 et au changement de rythme du secteur enfutage
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 12/03/2025
Accord sur la classification postée et la rémunération spécifique pour le personnel du secteur Pilotes
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 05/08/2025
Accord portant sur la réorganisation du service CARELFLEX
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 20/01/2026
LA RECONNAISSANCE & A L'ACCOMPAGNEMENT DE LA PERFORMANCE DU SITE DANS UN CONTEXTE EXCEPTIONNEL D'ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE DIT USINE DE FEUCHY 06/11/2018
Un accord de Méthode - Démarche d'évaluation des postes OETAM de l'usine
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE Usine de Feuchy 05/11/2018
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS CE, DP ET CHSCT DE L’ETABLISSEMENT ARKEMA DE FEUCHY
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE site de Honfleur 18/07/2018
LA FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE site de Honfleur 29/01/2019
Protocole d'accord préélectoral relatif aux élections du Comité Social et Economique 2019 Etablissement Arkema Honfleur
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA HONFLEUR 25/02/2020
LA COMPENSATION DES TEMPS DE TRAJET EFFECTUES AU TITRE DE DEPLACEMENTS PROFESSIONNELS DES SALARIES DE L'ETABLISSEMENT DE HONFLEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA VILLERS ST PAUL 26/09/2025
Accord sur l'organisation des ateliers de fabrication de l'usine de Villers-Saint-Paul
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION 20/04/2018
Avenant n°5 à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail au sein de la société AstraZeneca Dunkerque Production
AVENANT

Accord d'entreprise ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION 26/06/2018
Accord sur la mise en place du télétravail au sein de la Société AstraZeneca Dunkerque Production
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION 22/10/2018
PROCES-VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION 06/12/2018
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE ET ECONOMIQUE AU SEIN D'ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION 06/12/2018
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION 10/02/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX COLLABORATEURS DE L'ETABLISSEMENT DE DUNKERQUE DE LA SOCIETE ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION 19/02/2020
AVENANT PORTANT REVISION DE L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX COLLABORATEURS DE L'ETABLISSEMENT DE DUNKERQUE DE LA SOCIETE ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION
AVENANT

Accord d'entreprise ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION 08/11/2019
PROCES-VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION 06/01/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L'ETABLISSEMENT DE DUNKERQUE DE LA SOCIETE ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION 23/08/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AUX COLLABORATEURS DE LA SOCIETE ASTRAZENECA DUNKERQUE PRODUCTION
ACCORD

Accord d'entreprise BASF HEALTH AND CARE PRODUCTS FRANCE 12/02/2018
Accord d’établissement sur les modalités de règlement des heures travaillées du personnel ouvriers et technicien sur l’organisation de la production Care avec tous les ateliers Care en foncti
ACCORD