Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 25/01/2019
Accord relatif au fonctionnement spécifique du Comité Social et Economique (CSE) et à la mise en place de la Commission Sante, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 21/01/2020
Accord en faveur de la prévention des effets à l’exposition à certains facteurs de risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 14/12/2020
Accord Négociation annuelle obligatoire (NAO) pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 13/10/2020
Accord méthode NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 25/11/2021
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 09/11/2021
Accord Méthode pour NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 14/12/2021
Accord Négociation annuelle obligatoire (NAO) pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 22/12/2021
Accord pour le versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 07/06/2022
Accord Egalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 13/06/2022
Accord portant sur l’organisation anticipée des élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 13/06/2022
Accord portant sur l’organisation anticipée des élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 15/09/2022
Accord Egalité professionnelle Hommes Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 24/01/2023
Accord pour le versement d’une prime Partage de la Valeur (PPV) 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 10/01/2023
Accord Négociation annuelle obligatoire (NAO) pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 16/05/2023
Avenant à l’Accord sur les salaires 2013 – Négociations annuelles obligatoires (NAO)
AVENANT

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 12/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL Election des représentants au CSE (Comité Social et Economique)
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 20/01/2025
Accord pour le versement d’une prime Partage de la Valeur (PPV) 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 18/12/2024
Accord NAO pour 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 28/05/2025
Accord Sur Les Modalités de la Négociation relative aux Séniors et accompagnement des fins de carrières
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 10/12/2025
Accord pour le versement d’une prime Partage de la Valeur (PPV) 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 02/02/2026
Accord Séniors / aménagement des fins de carrières
ACCORD

Accord d'entreprise BIOENERGIE DU SUD-OUEST 11/03/2026
Accord Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise Bioénergie du Sud-Ouest 29/05/2018
Accord sur le bon usage des Outils Numériques et sur le droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise Bioénergie du Sud-Ouest SAS 05/12/2023
Accord pour le versement d’une seconde prime Partage de la Valeur (PPV) 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Bioénergie du Sud-Ouest SAS 17/10/2023
Accord relatif aux coefficients du personnel de Production de BSO
ACCORD