Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Accord d'entreprise GROUPE MEAC S.A.S. 15/01/2020
Accord relatif à la négociation annuelle Obligatoire pour 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPEMENT D'ENROBAGE DU NIVERNAIS 12/12/2022
accord activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL FIBERS 06/04/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 24/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE PAIEMENT DE LA PRIME DE VACANCES CONVENTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 01/10/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein de la société Icopal
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 01/10/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 12/10/2021
Avenant à l'accord d'établissement de Mondoubleau de la société Icopal SAS sur le compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise ICOPAL 23/06/2021
Accord d'établissement relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail au sein du Technical Center et de Groupe Technologie de Mondoubleau
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 08/03/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 30/06/2022
ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION EN VUE DE LA CRÉATION D’UN STATUT COLLECTIF COMMUN PORTANT SUR LES COMPOSANTES DE LA RÉMUNÉRATION DES SALARIÉS DES SOCIÉTÉS ICOPAL ET MONIER TRANSFÉRÉS AU SEIN DE BMI GROUP FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 30/06/2022
ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION EN VUE DE LA CRÉATION D’UN STATUT COLLECTIF COMMUN PORTANT SUR LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIÉS DES SOCIÉTÉS ICOPAL ET MONIER TRANSFÉRÉS AU SEIN DE BMI GROUP FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 06/03/2023
ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION EN VUE DE L’HARMONISATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE BMI GROUP FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 14/02/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 06/03/2023
ACCORD COLLECTIF D'ANTICIPATION EN VUE DE L’HARMONISATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DES SOCIÉTÉS ICOPAL ET MONIER
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 29/06/2023
ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION EN VUE DE L’HARMONISATION DES FRAIS DES COMMERCIAUX AU SEIN DE BMI GROUP FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 30/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ANTICIPATION EN VUE DE L’HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF PORTANT SUR LES COMPOSANTES DE LA RÉMUNÉRATION DES SALARIÉS DES SOCIÉTÉS ICOPAL ET MONIER AU SEIN DE BMI PRODUCTION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 30/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ANTICIPATION EN VUE DE L’HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF PORTANT SUR LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIÉS DES SOCIÉTÉS ICOPAL ET MONIER AU SEIN DE BMI PRODUCTION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 30/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ANTICIPATION EN VUE DE L’HARMONISATION DE LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DES SOCIÉTÉS ICOPAL ET MONIER
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 30/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ANTICIPATION EN VUE DE L’HARMONISATION DE L’AMENAGEMENT ET DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL EN TELETRAVAIL AU SEIN DE BMI PRODUCTION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL 30/06/2023
ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION EN VUE DE L’HARMONISATION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE BMI GROUP FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 13/03/2019
ICOPAL S.A.S - ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 12/02/2020
ACCORD COLLECTIF DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 13/02/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SIEGE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 11/03/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 09/04/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - 2020
AVENANT