Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 17/07/2018
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 07/03/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 24/03/2020
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 11/12/2020
Accord sur les moyens accordés aux représentants du personnel et sur le calendrier de consultation du CSE sur le projet de réorganisation
ACCORD

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 23/03/2021
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 03/06/2021
Accord portant sur des mesures sectorielles et collectives
ACCORD

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 08/04/2022
Accord sur la Négociation Annuelle 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 07/10/2022
Avenant au Protocole d'Accord Préélectoral pour les élections du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise VALDOIE MICA 21/06/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VALDOIE MICA 27/04/2023
Protocole d'accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VALDOIE MICA 07/04/2025
Protocole d'accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 27/02/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15 SEPTEMBRE 2014 RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE - ETABLISSEMENT D'ATHIS DE L'ORNE
AVENANT

Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 27/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 18/10/2019
ACCORD DE LA SOCIÉTÉ VALEO MATERIAUX DE FRICTION SUR LE DÉCOUPAGE EN ÉTABLISSEMENTS DISTINCTS, LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise VALEO MATERIAUX DE FRICTION 09/10/2019
procès verbal de désaccord relatif à la négociation sur la mise en place de représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise VIENNE ENROBES 11/12/2018
ACCORD REFERENDAIREINSTITUANT DES NOUVELLES GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE POUR LE PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise VIENNE ENROBES 11/12/2018
ACCORD REFERENDAIRE INSTITUANT UN NOUVEAU REGIME DE PREVOYANCE DU PERSONNEL ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise VIENNE ENROBES 11/12/2018
ACCORD REFERENDAIRE INSTITUANT UN NOUVEAU REGIME DE PREVOYANCE DU PERSONNEL OUVRIER
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 05/11/2018
Accord sur la prorogation et la durée des mandats des élus de la délégation unique du personnel de l'établissement SAMICA- Société VON ROLL FRANCE
ACCORD