Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Accord d'entreprise AXTER 19/11/2018
- Accord Déterminant le nombre et le périmètre des Etablissements distincts au sein de la Société AXTER
ACCORD

Accord d'entreprise AXTER 17/06/2019
Avenant n°2 à l'accord d'établissement sur l'organisation, la réduction du temps de travail et sur l'emploi concernant l'usine de Courchelettes du 8 décembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise AXTER 18/11/2022
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AXTER 29/11/2021
Protocole d'accord Négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BESANCON ENROBES 12/12/2022
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée en France métropolitaine
ACCORD

Accord d'entreprise C3L 09/08/2021
Accord relatif à la détermination du nombre et périmètre des établissements distincts de l'entreprise C3L
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 10/02/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES SALARIES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 04/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE DE LA SOCIETE CARBONE SAVOIE
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 20/03/2018
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'APPLICATION DE L'ACCORD RELATIF A L'ORGAISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 5 OCTOBRE 2017 POUR LE SERVICE E MAINTENANCE DE L'ETABLISSEMENT DE NOTRE-DAME-DE-BRIANCON
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 04/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU PERSONNEL DE CARBONE SAVOIE
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 04/12/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU PERSONNEL DE CARBONE SAVOIE
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 04/12/2018
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 13/02/2019
PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 19/09/2018
Accord collectif d'entreprise - accord cadre CAP2021 - Croissance Emploi et Compétitivité
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 14/02/2019
Avenant n°1 corrigeant le protocole d'accord pré-électoral signé le 13 février 2019 relatif aux élections du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 24/07/2019
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise CARBONE SAVOIE 06/02/2020
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NÉGOCIATION OBLIGATOIRE - POLITIQUE SALARIALE ET AUTRES DISPOSITIONS - ANNÉE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON 09/07/2020
Accord relatif à la mise en place des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON 22/03/2022
protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire pour 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON 24/11/2022
Accord sur le Maintien des Primes de Postes aux Travailleurs Postés de la société Chemviron France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON 14/10/2022
Protocole de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON 14/10/2022
Accord collectif relatif à la prime de partage de valeur 2022 et 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON 22/12/2023
Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON 18/03/2021
Accord droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise CLARIANT PRODUCTION (FRANCE) 16/05/2023
Accord en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes au sein de l'UES Clariant en France
ACCORD