Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 12/02/2020
ACCORD COLLECTIF DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 13/02/2020
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SIEGE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 11/03/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 09/04/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 15/12/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT SIEGE ET SERVICES RATTACHES RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 12/10/2021
AVENANT À L'ACCORD D'ÉTABLISSEMENT DE LORIOL DE LA SOCIÉTÉ ICOPAL SAS SUR LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 16/02/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LES MESURES RELATIVES À L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPÉES, À L'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE, AU DROIT A LA DÉCONNEXION ET A LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 16/02/2021
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LES MESURES DE LUTTE CONTRE TOUTES FORMES DE DISCRIMINATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 02/03/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 12/10/2021
AVENANT À L'ACCORD D'ÉTABLISSEMENT DE PARIS DE LA SOCIÉTÉ ICOPAL SAS SUR LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 08/03/2022
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT ICOPAL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise IKO 30/11/2022
Avenant de révision portant dissolution de l'UES IKO ROOFMART et prorogation des mandats
AVENANT

Accord d'entreprise IKO-AXTER 05/10/2023
accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 07/02/2019
Accord d'entreprise relatif aux salaires, à la durée effective et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 16/07/2019
Accord d'entreprise portant sur l'accompagnement des conséquences sociales du projet de Transformation au sein de la société Imerys Ceramics France
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 22/10/2019
Vote par voie électronique pour l'élection des membres des Instances Représentatives du Personnel ICF
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 22/10/2019
Accord d'entreprises portant sur les Instances Représentatives du Personnel Imerys Ceramics France
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 05/11/2019
AVENANT A L’ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LES RETRAITES, LA PREVOYANCE ET LES AVANTAGES SOCIAUX
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 05/01/2021
Dépôt du sous-accord relatif aux équipes de suppléance ICF Kaolins De Beauvoir, site d’Echassière
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 15/12/2021
Accord NAO ICF 2022
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 13/12/2024
Avenant accord de substitution portant sur les retraites, la prévoyance et les avantages sociaux
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 19/12/2024
Avenant à l'accord collectif instituant le régime complémentaire de remboursement de "frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 19/11/2019
Accord d'entreprise relatif aux salaires, à la durée effective et à l'organisation du temps de travail au sein de la société ICF - Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 06/12/2022
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 06/12/2022
Accord collectif relatif à l’attribution d’une prime de partage de la valeur en 2023
ACCORD