Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 15/12/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT SIEGE ET SERVICES RATTACHES RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 12/10/2021
AVENANT À L'ACCORD D'ÉTABLISSEMENT DE LORIOL DE LA SOCIÉTÉ ICOPAL SAS SUR LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 16/02/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LES MESURES RELATIVES À L'INSERTION PROFESSIONNELLE ET AU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES HANDICAPÉES, À L'EXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DIRECTE ET COLLECTIVE, AU DROIT A LA DÉCONNEXION ET A LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 16/02/2021
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LES MESURES DE LUTTE CONTRE TOUTES FORMES DE DISCRIMINATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 02/03/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 12/10/2021
AVENANT À L'ACCORD D'ÉTABLISSEMENT DE PARIS DE LA SOCIÉTÉ ICOPAL SAS SUR LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise ICOPAL SAS 08/03/2022
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT ICOPAL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise IKO 30/11/2022
Avenant de révision portant dissolution de l'UES IKO ROOFMART et prorogation des mandats
AVENANT

Accord d'entreprise IKO-AXTER 05/10/2023
accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 07/02/2019
Accord d'entreprise relatif aux salaires, à la durée effective et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 16/07/2019
Accord d'entreprise portant sur l'accompagnement des conséquences sociales du projet de Transformation au sein de la société Imerys Ceramics France
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 22/10/2019
Vote par voie électronique pour l'élection des membres des Instances Représentatives du Personnel ICF
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 22/10/2019
Accord d'entreprises portant sur les Instances Représentatives du Personnel Imerys Ceramics France
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 05/11/2019
AVENANT A L’ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LES RETRAITES, LA PREVOYANCE ET LES AVANTAGES SOCIAUX
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 05/01/2021
Dépôt du sous-accord relatif aux équipes de suppléance ICF Kaolins De Beauvoir, site d’Echassière
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 15/12/2021
Accord NAO ICF 2022
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 13/12/2024
Avenant accord de substitution portant sur les retraites, la prévoyance et les avantages sociaux
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 19/12/2024
Avenant à l'accord collectif instituant le régime complémentaire de remboursement de "frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 19/11/2019
Accord d'entreprise relatif aux salaires, à la durée effective et à l'organisation du temps de travail au sein de la société ICF - Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 06/12/2022
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 06/12/2022
Accord collectif relatif à l’attribution d’une prime de partage de la valeur en 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 05/12/2025
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS CERAMICS FRANCE 09/12/2025
Avenant à l’accord de substitution portant sur l’aménagement, l’organisation, la modulation et la réduction du temps de travail du 10 Décembre 2007: Mise en Place d'une Prime d'Habillage et Déshabillage
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS DIATOMITE ST BAUZILE & RIOM 27/03/2025
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS DIATOMITE ST BAUZILE & RIOM 24/04/2025
AVENANT n°2 A L’ACCORD DE STRUCTURATION DES SALAIRES IMERYS DIATOMITE ST BAUZILE & RIOM
AVENANT