Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

CLARIANT PRODUCTION (FRANCE)

Accord d'entreprise CLARIANT PRODUCTION (FRANCE) 25/03/2024
Annexes Accord d’Intéressement de l’UES Clariant Exercice 2024
AVENANT

ECO MATERIAUX ROUTIERS

Accord d'entreprise ECO MATERIAUX ROUTIERS 31/03/2020
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

ENROBES DE MOUEN

Accord d'entreprise ENROBES DE MOUEN 09/12/2020
LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ENROBES ROCHEFORTAIS

Accord d'entreprise ENROBES ROCHEFORTAIS 11/12/2018
ACCORD REFERENDAIRE INSTITUANT DES NOUVELLES GARANTIES COMPLEMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE POUR LE PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

ENTREPRISE BODIN

Accord d'entreprise ENTREPRISE BODIN 14/01/2025
UN PV D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BODIN 14/01/2025
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES ET AUX FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE-LIEU DE TRAVAIL DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE BODIN 12/01/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLES 2026
ACCORD

EROME

Accord d'entreprise EROME 13/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

EUROCOUSTIC

Accord d'entreprise EUROCOUSTIC 25/10/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SAINT-GOBAIN EUROCOUSTIC
ACCORD

EUROVIA LIANTS SUD OUEST

Accord d'entreprise EUROVIA LIANTS SUD OUEST 26/01/2018
Un accord relatif à l'égalité professionelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail.
ACCORD

Accord d'entreprise EUROVIA LIANTS SUD OUEST 26/01/2018
Un accord d'adaptation des règles de négociation.
ACCORD

Accord d'entreprise EUROVIA LIANTS SUD OUEST 04/12/2018
Accord à la mise en place et au fonctionnement du CSE dans ELSO
ACCORD

Accord d'entreprise EUROVIA LIANTS SUD OUEST 28/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE 2019 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROVIA LIANTS SUD OUEST 15/01/2021
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EUROVIA LIANTS SUD OUEST 14/01/2022
PROTOCOLE ACCORD SUR UNE PRIME D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROVIA LIANTS SUD OUEST 12/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN LACE DU VOTE ELECTRONIQUE LORS DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise EUROVIA LIANTS SUD OUEST 12/01/2023
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE FEMMES HOMMES ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise EUROVIA LIANTS SUD OUEST 19/01/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EUROVIA LIANTS SUD OUEST 23/01/2026
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2026 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

FLERTEX

Accord d'entreprise FLERTEX 12/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FLERTEX 08/02/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FLERTEX 08/03/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise FLERTEX 23/06/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FLERTEX 16/06/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

GIE DIJON ENROBES

Accord d'entreprise GIE DIJON ENROBES 14/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE EN FRANCE METROPOLITAINE
ACCORD

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