Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Accord d'entreprise IMERYS FILTRATION FRANCE 18/07/2018
Avenant n°01 portant révision de l'accord d'entreprise relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS FILTRATION FRANCE 13/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2019 IMERYS FILTRATION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS FILTRATION FRANCE 24/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS FILTRATION FRANCE 04/12/2025
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS LE TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS FUSED MINERALS BEYREDE SAS 13/12/2021
Accord NAO 2022 sur salaires effectifs, durée effective et organisation du temps de travail et égalité professionnelle..
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS METALCASTING FRANCE SARL 16/12/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE 10/12/2020
PROTOCOLE ACCORD NAO - ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE 16/12/2021
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE 11/12/2023
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 30/04/2018
Accord d'Entreprise relatif aux Salariés NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 04/12/2018
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de l'accord de branche des industries de carrières et de matériaux du 10 juillet 2008
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 25/07/2019
Accord d'entreprise portant sur l'accompagnement des conséquences sociales du projet de transformation Imerys Mineraux France
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 30/09/2019
Accord Entreprise - Mise en place des Astreintes - Etablissement Blendecques
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 26/04/2019
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 30/09/2019
Accord Entreprise - Durée du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 19/12/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO - ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 15/12/2022
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023 sur les Salaires effectifs, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 14/12/2022
Accord collectif relatif à l'attribution d'une prime de partage de la valeur en 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 03/07/2023
Accord d'entreprise autorisant et organisant le vote par voie électronique pour les élections des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 19/12/2024
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS MINERAUX FRANCE SA 16/12/2025
Accord de Négociation annuelle obligatoire 2026 sur les salaires effectifs, le temps de travail et sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TABLEWARE 08/12/2023
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TABLEWARE FRANCE 07/03/2018
salaires primes NAO
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TABLEWARE FRANCE 14/02/2018
prorogation des mandats des membres de la DUP et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TABLEWARE FRANCE 29/10/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD