Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 12/12/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 04/04/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX ELECTIONS DE CSE DE LA SOCIETE IMERYS TALC LUZENAC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 28/04/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR EN 2023
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 27/09/2023
Accord concernant le poste "Trieur de talc"
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 19/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 17/12/2024
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 19/12/2023
MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITE TRANSPORT ET DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 25/06/2024
Avenant 2024 à l’ACCORD D'INTÉRESSEMENT 2023-2025 IMERYS LUZENAC CRITÈRES DE PERFORMANCE
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 11/02/2025
Avenant du 11 février 2025 à la Convention d’entreprise du personnel Non Cadre du 30 avril 1999, modifiée le 1er juillet 2008, relatif à l’indemnité de départ à la retraite IMERYS TALC LUZENAC FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 11/02/2025
Avenant du 11 février 2025 à la Convention d’entreprise du personnel Non Cadre du 30 avril 1999, modifiée le 1er juillet 2008, relatif à la reprise d’ancienneté IMERYS TALC LUZENAC FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 11/02/2025
Avenant du 11 février 2025 à l’Accord d’entreprise du 19 décembre 2023 relatif à la mise en place d’une indemnité de transport et du forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 26/03/2025
AVENANT N°1 DU 26 MARS 2025 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 25 JUIN 2019 RELATIF À L’ATELIER HAR IMERYS TALC LUZENAC FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 17/02/2026
Avenant du 17 février 2026 à la Convention d’entreprise du personnel Non Cadre du 30 avril 1999, modifiée le 1er juillet 2008, relatif à la grille de classification IMERYS TALC LUZENAC FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 17/02/2026
Avenant du 17 février 2026 à la Convention d’entreprise du personnel Non Cadre du 30 avril 1999, modifiée le 1er juillet 2008, relatif aux médailles du travail IMERYS TALC LUZENAC FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 17/02/2026
Avenant du 17 février 2026 à la Convention d’entreprise du personnel Cadre du 30 avril 1999, modifiée le 1er juillet 2008, relatif aux médailles du travail IMERYS TALC LUZENAC FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise IMERYS TALC LUZENAC FRANCE 17/02/2026
Avenant du 17 février 2026 à l’Accord du 21 janvier 2015 relatif à l'Évolution du Régime Frais de Santé IMERYS TALC LUZENAC FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS SAS 03/12/2020
NÉGOCIATIONS SALARIALES 2020 _ PROCÈS VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS SAS 19/11/2020
ACCORD RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS SAS 16/02/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES GARANTIES INCAPACITE INVALIDITE DECES
AVENANT

Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS SAS 16/02/2021
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ETABLISSEMENT SUR LES GARANTIES COLLECTIVES FRAIS DE SANTE PONTARLIER
AVENANT

Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS SAS 16/07/2021
Accord collectif temporaire relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS SAS 21/12/2021
Accord collectif organisation temporaire 4 X 8, à effet du 01/01/2022 au 31/03/2022
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS SAS 24/03/2022
AVENANT N°4 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS SAS 22/02/2023
AVENANT N° 5 A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise KNAUF CEILING SOLUTIONS SAS 03/08/2023
PROROGATION AVENANT N°5 A DUREE DETERMINEE A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT