Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Accord d'entreprise SITEK INSULATION 30/09/2020
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SITEK INSULATION 05/11/2020
ACCORD RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SITEK INSULATION 12/11/2020
ACCORD ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SITEK INSULATION 01/03/2022
Accord d'entreprise portant sur la négociation collective obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SITEK INSULATION 15/03/2022
Prime de présence
ACCORD

Accord d'entreprise SITEK INSULATION 31/08/2022
accord sur le travail en équipe des samedis dimanches et jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise SITEK INSULATION 28/11/2022
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SITEK INSULATION 23/08/2023
accord de prorogation des mandats des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise SITEK INSULATION 22/03/2024
Accord d'entreprise sur la NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SITEK INSULATION 10/01/2025
Avenant accord 35h 2x12h
AVENANT

Accord d'entreprise SOC DES ENROBES DE LA GRAVELLE 10/04/2020
Un Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés et jours de repos dans le contexte d'épidémie de COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CHAMPENOISE D'ENROBES 01/12/2022
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ENROBES DE L'AUBE 12/12/2022
ACCORD APLD SEA
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DES ENROBES DE VALENCIENNES ET ENVIRONS 17/10/2022
ACCORD APLD SEVE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE KAOLINIERE ARMORICAINE 06/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés dans le contexte d'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE EUROCOUSTIC 06/11/2023
Accord « DIAPASON » concernant diverses mesures sociales et salariales dans le cadre du changement de l’outil de Paie et d’harmonisation des règles
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE MATERIAUX ENROBE 14/09/2018
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE MATERIAUX ENROBE 03/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE MATERIAUX ENROBE 02/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 ACCORD D'ENTREPRISE SPME
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE MATERIAUX ENROBES 07/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU STATUT SOCIAL DES SALARIÉS SPME
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE MATERIAUX ENROBES 07/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE MATERIAUX ENROBES (NAO 2020) 12/11/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PARISIENNE DE MATERIAUX ENROBES (NAO 2023) 12/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise STE INDUS PREFAB OUEST 23/05/2024
accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 11/12/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD