Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Accord d'entreprise PAS DE CALAIS ENROBES 13/12/2022
Avenant n°1 accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise PIERISOL 09/12/2025
Accord Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE 13/09/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMES - FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PORTERET-BEAULIEU INDUSTRIE 17/05/2018
Un accord égalité professionnelle Hommes -Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise PORTERET-BEAULIEU INDUSTRIE 16/09/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise PORTERET-BEAULIEU INDUSTRIE 21/02/2025
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PROJISO 10/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise RANCE ENROBES 24/02/2025
Un Accord relatif au Forfait Annuel en Jours et au Contingent d'Heures Supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise REIMS ENROBES 23/04/2019
Un accord portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE S.A.S. 15/05/2018
Accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et économiques au sein de la Société ROCKWOOL FRANCE S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE S.A.S. 15/05/2018
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 27/02/2018
RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 14/06/2018
Accord sur la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 28/12/2020
Accord relatif à l'utilisation des outils numériques professionnels et l'exercice du droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 28/12/2020
accord de méthode relatif a la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 05/02/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 22/08/2024
Accord relatif à la mobilité des salariés entre leur lieu de résidence et leur lieu de travail pour la période 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 13/12/2024
ACCORD 2025 – 2027 RELATIF A LA QUALITE DE VIE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, AUX CONDITIONS DE TRAVAIL ET A L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 20/12/2024
ACCORD 2025 RELATIF A LA MOBILITE DES SALARIES ENTRE LEUR LIEU DE RESIDENCE HABITUELLE ET LEUR LIEU DE TRAVAIL POUR L’ETABLISSEMENT PARISIEN DE ROCKWOOL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 20/12/2024
AVENANT N°4 à l’accord collectif du 3 mai 2010 Instituant un régime de Prévoyance « Décès – Incapacité – Invalidité » et de remboursement de Frais de Santé.
AVENANT

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 18/12/2024
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS 2025-2027 AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ROCKWOOL FRANCE S.A.S
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 21/01/2025
AVENANT RECTIFICATIF A L’ACCORD RELATIF A LA MOBILITE DES SALARIES ENTRE LEUR LIEU DE RESIDENCE HABITUELLE ET LEUR LIEU DE TRAVAIL POUR L’ETABLISSEMENT PARISIEN DE ROCKWOOL FRANCE DU 20 DECEMBRE 2024
AVENANT

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 19/02/2025
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIVE A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNEE 2025 ROCKWOOL FRANCE S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC 21/11/2017
AVENANT N°3 ACCORD MUTUELLE D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise SAINT GOBAIN EUROCOUSTIC 27/02/2019
Accord NAO 2019
ACCORD