Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Accord d'entreprise PANNEAUX SANDWICH ISOSTA 24/10/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise PANNEAUX SANDWICH ISOSTA 18/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE 2023 CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PANNEAUX SANDWICH ISOSTA 22/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PAS DE CALAIS ENROBES 13/12/2022
Avenant n°1 accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise PIERISOL 09/12/2025
Accord Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE 13/09/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMES - FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PORTERET-BEAULIEU INDUSTRIE 17/05/2018
Un accord égalité professionnelle Hommes -Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise PORTERET-BEAULIEU INDUSTRIE 16/09/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME FEMME
ACCORD

Accord d'entreprise PORTERET-BEAULIEU INDUSTRIE 21/02/2025
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PROJISO 10/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise RANCE ENROBES 24/02/2025
Un Accord relatif au Forfait Annuel en Jours et au Contingent d'Heures Supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise REIMS ENROBES 23/04/2019
Un accord portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE S.A.S. 15/05/2018
Accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et économiques au sein de la Société ROCKWOOL FRANCE S.A.S.
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE S.A.S. 15/05/2018
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 27/02/2018
RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 14/06/2018
Accord sur la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 28/12/2020
Accord relatif à l'utilisation des outils numériques professionnels et l'exercice du droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 28/12/2020
accord de méthode relatif a la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 05/02/2019
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 22/08/2024
Accord relatif à la mobilité des salariés entre leur lieu de résidence et leur lieu de travail pour la période 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 13/12/2024
ACCORD 2025 – 2027 RELATIF A LA QUALITE DE VIE QUALITE DE VIE AU TRAVAIL, AUX CONDITIONS DE TRAVAIL ET A L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 20/12/2024
ACCORD 2025 RELATIF A LA MOBILITE DES SALARIES ENTRE LEUR LIEU DE RESIDENCE HABITUELLE ET LEUR LIEU DE TRAVAIL POUR L’ETABLISSEMENT PARISIEN DE ROCKWOOL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 20/12/2024
AVENANT N°4 à l’accord collectif du 3 mai 2010 Instituant un régime de Prévoyance « Décès – Incapacité – Invalidité » et de remboursement de Frais de Santé.
AVENANT

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 18/12/2024
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS 2025-2027 AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ ROCKWOOL FRANCE S.A.S
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWOOL FRANCE SAS 21/01/2025
AVENANT RECTIFICATIF A L’ACCORD RELATIF A LA MOBILITE DES SALARIES ENTRE LEUR LIEU DE RESIDENCE HABITUELLE ET LEUR LIEU DE TRAVAIL POUR L’ETABLISSEMENT PARISIEN DE ROCKWOOL FRANCE DU 20 DECEMBRE 2024
AVENANT