Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 12/05/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 13/03/2024
PROCES VERBAL D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LA VALEUR AJOUTEE ET L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES EN 2024
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 19/07/2024
Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance d'établissements distincts dans le cadre du renouvellement des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 15/10/2024
ACCORD D’ETABLISSEMENT RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 17/07/2024
Accord sur l'organisation du travail en équipes
ACCORD

Accord d'entreprise THERMAL CERAMICS DE FRANCE 22/08/2025
Organisation du travail en équipe unique (1x8)
ACCORD

Accord d'entreprise TOKAI CARBON SAVOIE 26/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES COMPLEMENTAIRES A LA MISE EN OEUVRE DU CHOMAGE PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise TOKAI CARBON SAVOIE 08/10/2020
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES COMPLEMENTAIRES A LA MISE EN OEUVRE DU CHOMAGE PARTIEL
AVENANT

Accord d'entreprise TOKAI CARBON SAVOIE 13/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES A LA MISE EN OEUVRE DU CHOMAGE PARTIEL DANS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'ACTIVITE PARTIELLE POUR LE 1ER SEMESTRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TOKAI CARBON SAVOIE 23/12/2020
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE POLITIQUE SALARIALE ET AUTRES DISPOSITIONS ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TOKAI COBEX SAVOIE 04/05/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES SALARIES DE TOKAI COBEX SAVOIE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TOKAI COBEX SAVOIE 04/05/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES SALARIES DE TOKAI COBEX SAVOIE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise TOKAI COBEX SAVOIE 23/07/2021
ACCORD DE PRINCIPE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ENTAMEES SOUS L'ERE TOKAI COBEX SAVOIE
ACCORD

Accord d'entreprise TOKAI COBEX SAVOIE 22/12/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS du 04/05/2021
AVENANT

Accord d'entreprise TOKAI COBEX SAVOIE 13/01/2022
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE POLITIQUE SALARIALE ET AUTRES DISPOSITIONS ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TOKAI COBEX SAVOIE 13/01/2022
ACCORD sur PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (PEPA) AU TITRE DE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TOKAI COBEX SAVOIE 22/12/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOKAI COBEX SAVOIE 22/12/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL du 05/10/2017
AVENANT

Accord d'entreprise TOKAI COBEX SAVOIE 11/05/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 25/06/2012 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise TOKAI COBEX SAVOIE 28/07/2022
ACCORD DE PREVENTION DES CONFLITS COLLECTIFS & ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise TOKAI COBEX SAVOIE 23/11/2022
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE Politique salariale et autres dispositions Année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TOKAI COBEX SAVOIE 20/01/2023
AVENANT 1 ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL DU 22/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 17/07/2018
Accord pour la mise en place du Comité Social d'Entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 17/07/2018
Protocole d'Accord Préélectoral pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise Thermal Ceramics de France 22/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif complémentaire de frais de santé
ACCORD