Accords d'entreprise : Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (75 accords)

BOUYER LEROUX

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 19/04/2018
Accord relatif à la rémunération des ouvriers et ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 16/05/2018
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 05/09/2018
Accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 22/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 22/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 22/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA REGULATION DE L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 22/02/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET AU DECOMPTE DE LA DUREE DU TRAVAIL EN FORFAIT JOURS OU HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 22/02/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE MAINTIEN DE LA CARENCE EN CAS D'ARRET MALADIE COLLEGE OUVRIERS
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 22/02/2018
UN ACCORD RELATIF AUX MEDAILLES DU TRAVAIL ET DE LA PROFESSION
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 22/02/2018
UN ACCORD DE METHODE SUR LES NEGOCIATIONS D'ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 05/09/2018
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 14/09/2018
Protocole d'accord préélectoral - Elections Membres de la délégation du personnel du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 30/04/2020
Accord collectif Organisation du temps de travail et gestion de la sous activité due à l'épidémie COVID 19
ACCORD

BOUYER LEROUX STRUCTURE

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX STRUCTURE 27/09/2017
avenant à l'accord de substitution du 18/12/2015 relatif à l'organisation, la durée du travail et aux rémunérations
AVENANT

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX STRUCTURE 13/09/2017
AVENANT A L'ACCORD DE SUBSTITUTION DU 17 DECEMBRE 2015 RELATIF A L'ORGANISATION, LA DUREE DU TRAVAIL ET AUX REMUNERATIONS
AVENANT

BOUYER LEROUX STRUCTURE (Etablissement Colomiers)

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX STRUCTURE (Etablissement Colomiers) 16/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DES OUVRIERS ET ETAM
ACCORD

BRIQUETERIES DU NORD

Accord d'entreprise BRIQUETERIES DU NORD 03/05/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé
ACCORD

Accord d'entreprise BRIQUETERIES DU NORD 06/09/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BRIQUETERIES DU NORD 03/06/2019
Mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BRIQUETERIES DU NORD 21/06/2019
Accord relatif aux Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise BRIQUETERIES DU NORD 21/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

EDILIANS

Accord d'entreprise EDILIANS 09/01/2019
Avenant de révision de l'accord cadre relatif au dialogue social et au passage au CSE au sein de la société EDILIANS du 06/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise EDILIANS 23/05/2019
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 22 DECEMBRE 1999
AVENANT

Accord d'entreprise EDILIANS 11/06/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS 27/06/2018
PROCÈS VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS 27/06/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME QUALITE PRODUCTIVITE SECURITE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT EDILIANS DE DAMIATTE
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS 28/05/2019
Un procès verbal d'accord relatif à l'établissement de pargny sur saulx pour les NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS 17/06/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD SALARIAL RELATIF A L'ETABLISSEMENT DE QUINCIEUX (69)
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS 16/10/2019
Avenant n°2 à l'accord collectif du 21 décembre 2017 relatif au régime de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise EDILIANS 17/06/2019
PV d'accord relatif à l'établissement de St Germer de FLy
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS 17/06/2019
ACCORD RELATIF A LA PRIME QUALITE PRODUCTIVITE AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT EDILIANS DE WARDRECQUES(62)
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS 11/06/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD SALARIAL 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS 23/06/2020
PROCÈS VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS 11/06/2020
PV Accord NAO 2020
ACCORD

Edilians

Accord d'entreprise Edilians 15/07/2020
Procès verbal d'accord de NAO 2020
ACCORD

IMERYS TC

Accord d'entreprise IMERYS TC 20/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TC 15/12/2017
un accord relatif à la prime qualité productivité
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TC 15/06/2018
Procès-verbal d'accord relatif à l'établissement de Damiatte
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TC 08/06/2018
Procès-verbal d'accord relatif à l'établissement de Léguevin
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TC 12/06/2018
Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences de la société IMERYS TC
ACCORD

MONIER

Accord d'entreprise MONIER 01/10/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MONIER 01/10/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de la société Monier
ACCORD

Accord d'entreprise MONIER 14/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MONIER 21/11/2019
AVENANT À L’ACCORD D’AMÉNAGEMENT ET DE RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 16 NOVEMBRE 1999 RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
AVENANT

SAS EDILIANS

Accord d'entreprise SAS EDILIANS 27/03/2020
Accord relatif aux mesures d’urgences pour faire face à l’épidémie de covid-19 Société EDILIANS
ACCORD

TERREAL

Accord d'entreprise TERREAL 01/12/2017
Avenant à l'accord détablissement portant sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TERREAL 04/12/2017
Avenant à l'accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TERREAL 25/01/2018
L'avenant à l'accord su 24/11/2017 relatif à la mise en place des cycles horaires 4x10.
AVENANT

Accord d'entreprise TERREAL 20/04/2018
Accord annuel 2018 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TERREAL 25/07/2018
Avenant à l'accord sur le travail posté en continu sur le site de Ségala
AVENANT

Accord d'entreprise TERREAL 13/04/2018
Avenant n°2 à l'accord du 24/11/2017 relatif à la mise en place des cycles horaires 4x10
AVENANT

Accord d'entreprise TERREAL 13/04/2018
L'avenant n°2 à l'accord du 24 novembre 2017 relatif à la mise en place des cycles horaires.
AVENANT

Accord d'entreprise TERREAL 07/06/2019
Avenant à l'accord sur le passage progressif de l'atelier de production de St Martin Lalande en cycle continu
AVENANT

Accord d'entreprise TERREAL 13/06/2019
Avenant n°6 à l'accord collectif d'entreprise instituant un régime de remboursement des frais médicaux pour les salariés non cadres du 30 septembre 2005
AVENANT

Accord d'entreprise TERREAL 23/07/2019
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique pour l'élection de la délégation du personnel au Comité Social et Economique d'établissement du Siège
ACCORD

Accord d'entreprise TERREAL 01/08/2019
Accord sur la mise en place et le fonctionnement des comités sociaix et économiques d'établissement et d'un comité social et économique central
ACCORD

Accord d'entreprise TERREAL 04/10/2019
Avenant 14 à l’accord d’établissement sur l’organisation du travail au sein de l’établissement de Castelnaudary
AVENANT

Accord d'entreprise TERREAL 19/09/2019
Avenant rectificatif à l'accord sur la mise en place et le fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissement et d'un comité social et économique central
AVENANT

Accord d'entreprise TERREAL 15/11/2019
accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TERREAL 26/09/2019
Protocole d'Accord Préélectoral - Election de la délégation du personnel du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TERREAL 11/12/2019
Protocole d’accord pour la composition du comité social et économique central d’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TERREAL 13/12/2019
Avenant à l'accord d'établissement sur l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TERREAL 04/12/2019
Avenant à l'accord sur le passage progressif de l'atelier de production de St Martin Lalande en cycle continu
AVENANT

Accord d'entreprise TERREAL 16/04/2020
Avenant à l'accord d'établissement sur l'organisation du travail
AVENANT

Accord d'entreprise TERREAL 17/07/2020
Accord d'établissement sur l'organisation des astreintes maintenance au sein des établissement du Pôle Tuile Sud
ACCORD

TERRES CUITES DU SAVES

Accord d'entreprise TERRES CUITES DU SAVES 27/03/2019
Accord Collectif pour la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

WIENERBERGER

Accord d'entreprise WIENERBERGER 01/06/2018
Accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise WIENERBERGER 01/06/2018
Avenant à l'accord sur la prime de performance du 19 janvier 2018
AVENANT

Accord d'entreprise WIENERBERGER 11/01/2019
Protocole d'accord sur l'organisation du travail en régime continu (5x8)
ACCORD

Accord d'entreprise WIENERBERGER 08/02/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du CSE et à son périmètre
ACCORD

Accord d'entreprise WIENERBERGER 18/04/2019
Protocole d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise WIENERBERGER 13/11/2019
Avenant N°10 à l’accord sur les modalités des arrêts d’usine conclu le 12 janvier 2010
AVENANT

Accord d'entreprise WIENERBERGER 01/10/2019
Protocole d'accord sur l'organisation du travail en régime continu (5x8)
ACCORD

WIENERBERGER SAS

Accord d'entreprise WIENERBERGER SAS 08/01/2019
Avenant N°9 au protocole d'accord sur les modalités des arrêts d'usine
ACCORD

Accord d'entreprise WIENERBERGER SAS 08/01/2019
Accord sur la mise en place d'une prime d'habillage et de déshabillage
ACCORD