Accords d'entreprise : Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

Accord d'entreprise EDILIANS 23/02/2026
PROCES VERBAL D’ACCORD Relatif à l’établissement de SAINT GERMER DE FLY (60)
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS 20/02/2026
Procès verbal d'accord relatif à l'établissement de WARDRECQUES (62)
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS 23/02/2026
PROCES VERBAL D’ACCORD Relatif à l’établissement de QUINCIEUX (69)
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS 23/02/2026
Proces Verbal d'Accord relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS 23/02/2026
PV Accord NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS GROUSSOUVRE 06/09/2023
Accord relatif à Prime Sécurité Qualité Productivité au sein de l'établissement EDILIANS de GROSSOUVRE
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS QUINCIEUX 18/06/2020
Procés verbal d'accord salarial relatif à l'établissement de Quincieux (69)
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS QUINCIEUX 29/04/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD SALARIAL Relatif à l'établissement de Quincieux (69)
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS QUINCIEUX 24/02/2023
PROCES VERBAL D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS QUINCIEUX 11/12/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif d'établissement relatif à la prime qualité productivité (PQP) du site de Quincieux (69) Exercices 2022, 2023 et 2024
AVENANT

Accord d'entreprise HERMOUET TERRE CUITE 11/01/2024
UN ACCORD D’ENTREPRISE - Aménagement du temps de travail sur une période supérieure à la semaine
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TC 20/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TC 15/12/2017
un accord relatif à la prime qualité productivité
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TC 15/06/2018
Procès-verbal d'accord relatif à l'établissement de Damiatte
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TC 08/06/2018
Procès-verbal d'accord relatif à l'établissement de Léguevin
ACCORD

Accord d'entreprise IMERYS TC 12/06/2018
Accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences de la société IMERYS TC
ACCORD

Accord d'entreprise LA FRANCAISE DES TUILES ET BRIQUES 28/04/2022
PROCES VERBAL D ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise LA FRANCAISE DES TUILES ET BRIQUES 28/04/2022
Accord collectif d’établissement de La Française des Tuiles et Briques à Doyet sur la Prime de Fin d’Année
ACCORD

Accord d'entreprise LA FRANCAISE DES TUILES ET BRIQUES 09/12/2022
2022 12 05_Accord prolongation des mandats CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LA FRANCAISE DES TUILES ET BRIQUES 02/03/2023
Accords NAO
ACCORD

Accord d'entreprise LA FRANCAISE DES TUILES ET BRIQUES 05/09/2023
ACCORD relatif à Prime Sécurité Qualité Productivité au sein de l'établissement EDILIANS de DOYET
ACCORD

Accord d'entreprise MONIER 01/10/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de la société Monier
ACCORD

Accord d'entreprise MONIER 01/10/2018
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MONIER 14/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MONIER 21/11/2019
AVENANT À L’ACCORD D’AMÉNAGEMENT ET DE RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 16 NOVEMBRE 1999 RELATIF AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS
AVENANT