Accords d'entreprise : Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

Accord d'entreprise BMI PRODUCTION FRANCE 27/05/2024
Accord Collectif sur la Prime de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise BMI PRODUCTION FRANCE 28/03/2024
Accord Collectif sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BMI PRODUCTION FRANCE 30/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ANTICIPATION EN VUE DE L’HARMONISATION DE LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DES SOCIÉTÉS ICOPAL ET MONIER
ACCORD

Accord d'entreprise BMI PRODUCTION FRANCE 30/06/2023
ACCORD COLLECTIF D’ANTICIPATION EN VUE DE L’HARMONISATION DE L’AMENAGEMENT ET DE L’ORGANISATION DU TRAVAIL EN TELETRAVAIL AU SEIN DE BMI PRODUCTION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BMI PRODUCTION FRANCE 30/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ANTICIPATION EN VUE DE L’HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF PORTANT SUR LES COMPOSANTES DE LA RÉMUNÉRATION DES SALARIÉS DES SOCIÉTÉS ICOPAL ET MONIER AU SEIN DE BMI PRODUCTION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BMI PRODUCTION FRANCE 30/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ANTICIPATION EN VUE DE L’HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF PORTANT SUR LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIÉS DES SOCIÉTÉS ICOPAL ET MONIER AU SEIN DE BMI PRODUCTION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BMI PRODUCTION FRANCE 06/03/2023
ACCORD COLLECTIF D’ANTICIPATION EN VUE DE L’HARMONISATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DES SOCIÉTÉS ICOPAL ET MONIER
ACCORD

Accord d'entreprise BMI PRODUCTION FRANCE 08/10/2025
ACCORD DE METHODE Conclu dans le cadre du projet de réorganisation et réduction des effectifs de la société BMI PRODUCTION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BMI PRODUCTION FRANCE 05/03/2026
Accord Collectif sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée - 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 19/04/2018
Accord relatif à la rémunération des ouvriers et ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 16/05/2018
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 05/09/2018
Accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 22/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 22/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DE FIN D'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 22/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA REGULATION DE L'UTILISATION DES OUTILS NUMERIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 22/02/2018
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION ET AU DECOMPTE DE LA DUREE DU TRAVAIL EN FORFAIT JOURS OU HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 22/02/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE MAINTIEN DE LA CARENCE EN CAS D'ARRET MALADIE COLLEGE OUVRIERS
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 22/02/2018
UN ACCORD RELATIF AUX MEDAILLES DU TRAVAIL ET DE LA PROFESSION
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 22/02/2018
UN ACCORD DE METHODE SUR LES NEGOCIATIONS D'ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 05/09/2018
ACCORD COLLECTIF MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 14/09/2018
Protocole d'accord préélectoral - Elections Membres de la délégation du personnel du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 30/04/2020
Accord collectif Organisation du temps de travail et gestion de la sous activité due à l'épidémie COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 04/03/2020
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 27/11/2020
Accord Egalité Professionnelle Femmes/Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYER LEROUX 27/11/2020
Accord Télétravail
ACCORD