Accords d'entreprise : Fabrication de chaux et plâtre

Accord d'entreprise CARRIERE CHAUX BALTHAZAR COTTE 29/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERE CHAUX BALTHAZAR COTTE 06/12/2018
accord collectif instituant un régime de retraite supplémentaireà cotisations définies
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERE ET CHAUX BALTHAZARD ET COTTE S.A.S 04/12/2019
UN ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET A LA COMMISSION DE SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT)
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES & FOURS A CHAUX DE DUGNY 26/03/2018
PROTOCOLE D ACCORD DANS LE CADRES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE RELATIVE AUX MESURES SALARIALES APPLICABLES EN 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES & FOURS A CHAUX DE DUGNY 12/06/2018
avenant n°2 a l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIERES & FOURS A CHAUX DE DUGNY 25/02/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A LA COMMISSION DE SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES & FOURS A CHAUX DE DUGNY 25/02/2019
PROTOCOLE D ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE RELATIVE AUX MESURES SALARIALES 2019 AU SEIN DES CFCD
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES & FOURS A CHAUX DE DUGNY 02/03/2020
PROTOCOLE D ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE RELATIVE AUX MESURES SALARIALES APPLICABLES EN 2020 AU SEIN DE CFCD
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES & FOURS A CHAUX DE DUGNY 11/03/2021
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle relative aux mesures salariales applicables en 2021 au sein des Carrières et Fours à Chaux de DUGNY
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES & FOURS A CHAUX DE DUGNY 03/02/2022
PROTOCOLE D ACCORD DANS LE CADRE DE LA NAO RELATIVES AUX MESURES SALARIALES APPLICABLES EN 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES & FOURS A CHAUX DE DUGNY 15/06/2022
AVENANT N°1 A L ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION DES PERSONNELS OUVRIERS ET ETAM DE DUGNY
AVENANT

Accord d'entreprise CARRIERES & FOURS A CHAUX DE DUGNY 15/02/2023
ACCORD RELATIF AUX EGALITES PROFESSIONNELLES ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES & FOURS A CHAUX DE DUGNY 27/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EVOLUTION DU STATUT COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES & FOURS A CHAUX DE DUGNY 11/03/2024
PROTOCOLE D ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES & FOURS A CHAUX DE DUGNY 01/02/2023
Accord de prorogation des mandats au sein de la société des carrières et fours de Dugny
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES & FOURS A CHAUX DE DUGNY 30/06/2025
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE CHANGEMENT DE POSTE DES SERVICES CARRIERE, MAINTENANCE, PRODUCTION DES CFCD
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES & FOURS A CHAUX DE DUGNY 17/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE AUX MESURES SALARIALES APPLICABLES EN 2023 AU SEIN DES CFCD
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES ET CHAUX BALTHAZARD ET COTTE 27/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES ET CHAUX BALTHAZARD ET COTTE 26/02/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CARRIERES ET FOURS A CHAUX DE DUGNY SAS 04/02/2019
PROTOCOLE D ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUX DE PROVENCE - SACAM 27/11/2018
AVENANT A L’ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
AVENANT

Accord d'entreprise CHAUX DE PROVENCE - SACAM 06/12/2018
accord collectif instituant un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUX DE PROVENCE - SACAM 27/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUX DE PROVENCE - SACAM 26/02/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CHAUX DE SAINT ASTIER 29/06/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT