Accords d'entreprise : Fabrication de fibres de verre

BERNARD DUMAS SA

Accord d'entreprise BERNARD DUMAS SA 23/07/2020
Accord Prime Equipe
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARD DUMAS SA 23/07/2020
accord prime d'équipe
ACCORD

Accord d'entreprise BERNARD DUMAS SA 21/09/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE DU 21/12/2022
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARD DUMAS SA 25/09/2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'APLD DU 21/12/2022 PORTANT SUR LA PROLONGATION DU DISPOSITIF JUSQU'AU 30 NOVEMBRE 2026
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARD DUMAS SA 27/02/2025
Avenant N°1 à l'Accord Prime d'Equipe du 23/07/2020
AVENANT

BERNARD DUMAS SAS

Accord d'entreprise BERNARD DUMAS SAS 22/09/2022
AVENANT A L'ACCORD SUR L'INDEMNISATION COMPLEMENTAIRE APPLICABLE AUX PRERETRAITES AMIANTE
AVENANT

Accord d'entreprise BERNARD DUMAS SAS 21/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'APLD
ACCORD

CULIMETA FRANCE

Accord d'entreprise CULIMETA FRANCE 08/04/2020
accord collectif portant sur la fixation et modification des dates de prise de congés conformément à l'ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

FYSOL SAS

Accord d'entreprise FYSOL SAS 12/01/2023
accord relatif a l'égalite professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de FYSOL SAS pour les annees 2023/2025
ACCORD

Accord d'entreprise FYSOL SAS 05/05/2023
Accord d'entreprise relatif au contingent des heures supplémentaires
ACCORD

INNOLATION

Accord d'entreprise INNOLATION 01/01/2023
Accord portant sur l'organisation du temps travail des cadres autonomes (Forfait annuel en jours)
ACCORD

Accord d'entreprise INNOLATION 28/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INNOLATION 23/11/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise INNOLATION 23/11/2023
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise INNOLATION 21/06/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 23 novembre 2023 sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

KNAUF INSULATION LANNEMEZAN

Accord d'entreprise KNAUF INSULATION LANNEMEZAN 23/02/2018
PV ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF INSULATION LANNEMEZAN 23/04/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE - 2019 2021
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF INSULATION LANNEMEZAN 10/12/2018
ACCORD SUR LA PROLONGATION DES MANDATS ELECTIFS ET LA PROROGATION DES ELECTIONS au 31/12/2019
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF INSULATION LANNEMEZAN 07/01/2019
PV D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF INSULATION LANNEMEZAN 27/12/2018
ACCORD CONCERNANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF INSULATION LANNEMEZAN 20/01/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT AN 2020
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF INSULATION LANNEMEZAN 15/12/2020
AVENANT A L’ACCORD RELATIF À LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D’ACHAT (PEPA) 2020
AVENANT

Accord d'entreprise KNAUF INSULATION LANNEMEZAN 15/12/2020
Procès Verbal d'Accord relatif à la NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF INSULATION LANNEMEZAN 08/10/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - Période du 14/10/2020 au 13/10/2023
ACCORD

Accord d'entreprise KNAUF INSULATION LANNEMEZAN 07/11/2019
Accord relatif au droit à la déconnexion et sur le bon usage des outils informatiques et numériques au sein de Knauf Insulation Lannemezan
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas