Accords d'entreprise : Fabrication de glaces et sorbets

HDG

Accord d'entreprise HDG 06/02/2023
UN ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise HDG 22/06/2023
UN ACCORD RELATIF AUX TEMPS D'HABILLAGE ET DE DESHABILLAGE
ACCORD

HISTOIRES DE GLACES

Accord d'entreprise HISTOIRES DE GLACES 06/03/2023
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL LE 1ER MAI
ACCORD

L'ANGELYS

Accord d'entreprise L'ANGELYS 18/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la répartition du temps de travail sur 4,5 jours
ACCORD

Accord d'entreprise L'ANGELYS 14/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la répartition du temps de travail sur 4,5 jours
ACCORD

L'ANGELYS SAS

Accord d'entreprise L'ANGELYS SAS 27/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES PAYES JUSQU’AU 31/12/2020
ACCORD

LA CHARLOTTE

Accord d'entreprise LA CHARLOTTE 17/08/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LA CHARLOTTE 14/12/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif specifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise LA CHARLOTTE 24/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LA CHARLOTTE 22/12/2023
Accord d'entreprise relatif a la prorogation des mandats des representants du personnel au CSE de la Charlotte
ACCORD

Accord d'entreprise LA CHARLOTTE 16/07/2024
Une Négocation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise LA CHARLOTTE 13/06/2025
Un accord sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LA CHARLOTTE 15/06/2023
UN NAO 2023
ACCORD

LA FABRIQUE DU SUD

Accord d'entreprise LA FABRIQUE DU SUD 15/03/2023
accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail avenant °3 modulation du temps de travail des CDD
AVENANT

LA FABRIQUE GIVREE

Accord d'entreprise LA FABRIQUE GIVREE 27/07/2021
Accord collectif portant sur la mise en place du badgeage et des horaires individualisés
ACCORD

Accord d'entreprise LA FABRIQUE GIVREE 27/07/2021
Accord collectif du 27/07/2021 portant notamment sur les règles de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise LA FABRIQUE GIVREE 27/07/2021
Accord collectif portant sur les forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LA FABRIQUE GIVREE 25/08/2022
Accord collectif d'entreprise du 25 août 2022
ACCORD

LES DELICES DU VALPLESSIS

Accord d'entreprise LES DELICES DU VALPLESSIS 25/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES DELICES DU VALPLESSIS 25/07/2019
Un accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES DELICES DU VALPLESSIS 01/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LES DELICES DU VALPLESSIS 27/03/2020
UN ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES DELICES DU VALPLESSIS 24/06/2020
LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise LES DELICES DU VALPLESSIS 25/11/2022
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LES DELICES DU VALPLESSIS 10/03/2023
ACCORD PORTANT SUR LA VALORISATION DE L'ANCIENNETE AU SEIN DE LA SOCIETE LES DELICES DU VALPLESSIS
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas