Accords d'entreprise : Fabrication de glaces et sorbets

Accord d'entreprise SOBRAQUES DISTRIBUTION S.A.S 03/02/2021
Accord sur l'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SOBRAQUES DISTRIBUTION S.A.S 13/04/2021
Avenant à l'accord sur l'activité partielle longue durée du 03/02/2021
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE SOPROGLACES 31/10/2018
ACCORD COLLECTIF 2018 ET 2019 RELATIF AUX SALAIRES, A LA DUREE EFFECTIVE, A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET A L EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE SOPROGLACES 23/07/2020
ACCORD PEPA 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE SOPROGLACES 30/11/2020
Accord Collectif 2020 et 2021 SN SOPROGLACES Protocole d’accord relatif aux salaires, à la durée effective et à l’organisation du temps de travail, à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la lutte contre le harcèlement sexuel et sex
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE SOPROGLACES 18/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE SOPROGLACES 20/06/2022
Protocole d’accord relatif aux salaires, à la durée effective et à l’organisation du temps de travail, à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la lutte contre le harcèlement sexuel et sexiste, à la qualité de vie au travail, à la for
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE SOPROGLACES 28/09/2023
Protocole d’accord relatif aux salaires, à la durée effective et à l’organisation du temps de travail, à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, à la lutte contre le harcèlement sexuel et sexiste, à la qualité de vie au travail, à la for
ACCORD

Accord d'entreprise TERRE ADELICE 27/01/2021
Accord Collectif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise TERRE ADELICE 19/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A l’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise YSCO FRANCE 22/02/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise YSCO FRANCE 28/02/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise YSCO FRANCE 28/02/2019
ACCORD PORTANT SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise YSCO FRANCE 18/02/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise YSCO FRANCE 23/03/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise YSCO FRANCE 29/06/2022
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise YSCO FRANCE 22/03/2022
Procès verbal d'Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise YSCO FRANCE 16/03/2023
Procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise YSCO FRANCE 23/08/2023
Protocole d'accord préélectoral 2023 YSCO France
ACCORD

Accord d'entreprise YSCO FRANCE 21/03/2024
Procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise YSCO FRANCE 23/04/2025
Procès verbal d'accord de négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise YSCO France SAS 15/11/2023
Accord relatif au comité sociale et économique YSCO France
ACCORD