Accords d'entreprise : Fabrication de glaces et sorbets

Accord d'entreprise COGESAL-MIKO 04/01/2024
Accord collectif d’entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise COGESAL-MIKO 12/01/2024
Accord Annuel sur les Salaires - Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COGESAL-MIKO 12/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des titres-restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise COGESAL-MIKO 12/01/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail au sein de la Société Cogesal-Miko
AVENANT

Accord d'entreprise COGESAL-MIKO 04/03/2024
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL DU SITE COGESAL MIKO
ACCORD

Accord d'entreprise COGESAL-MIKO 27/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DEFINITION D’UNE AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE NET FISCAL ET LES MODALITES DE PARTAGE DE LA VALEUR AVEC LES SALARIES QUI EN DECOULENT EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 3346-1 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COGESAL-MIKO 20/01/2025
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES – ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COGESAL-MIKO 08/07/2025
AVENANT N°5 A L’ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE COLLECTIF OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise COGESAL-MIKO 01/12/2025
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES – ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise COGESAL-MIKO 01/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES TITRES-RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI BEAUVAIS SAS 03/04/2018
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L’ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI DANGE SAS 28/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI DANGE SAS 09/12/2019
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI DANGE SAS 10/09/2020
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire des années 2020 et 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI DANGE SAS 10/09/2020
négociation annuelle obligatoire des années 2020 et 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI DANGE SAS 28/01/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI DANGE SAS 08/07/2022
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI DANGE SAS 12/09/2022
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS ET PRIMES WEEK-END
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI DANGE SAS 22/12/2022
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI DANGE SAS 06/02/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI DANGE SAS 12/03/2024
AVENANT A L’ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FRONERI DANGE SAS 04/06/2024
Accord collectif à durée indéterminée relatif au régime de garanties collectives obligatoires « frais de santé »
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI DANGE SAS 12/11/2024
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI DANGE SAS 04/06/2025
Avenant a l'accord sur les primes week-end et le comptes épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise FRONERI DANGE SAS 30/12/2025
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NAO 2026
ACCORD