Accords d'entreprise : Fabrication de glaces et sorbets

Accord d'entreprise FRONERI VAYRES SAS 09/12/2019
Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI VAYRES SAS 11/09/2020
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire des années 2020 et 2021
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI VAYRES SAS 07/07/2022
Accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI VAYRES SAS 02/05/2022
AVENANT A L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FRONERI VAYRES SAS 14/11/2022
Accord Prorogation mandats
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI VAYRES SAS 06/02/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI VAYRES SAS 08/03/2024
Avenant à l'accord temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FRONERI VAYRES SAS 04/06/2024
Accord collectif à durée indéterminée relatif au régime de garanties collectives obligatoires « frais de santé »
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI VAYRES SAS 12/11/2024
ACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FRONERI VAYRES SAS 04/06/2025
Avenant a l'accord temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise GIVREE 18/04/2024
Accord collectif portant sur le compte épargne temps en date du 18 avril 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GIVREE 14/05/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 14 MAI 2025 - Rémunération, Temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GIVREE 13/05/2025
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DU 13 MAI 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GIVREE 09/12/2024
Accord collectif du 09 décembre 2024 relatif à un régime de prévoyance collectif et obligatoire "Décès - Incapacité - Invalidité", Employés - Ouvriers - TAM - Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise GIVREE 09/12/2024
Accord collectif du 09 décembre 2024 portant sur la complémentaire santé
ACCORD

Accord d'entreprise GIVREE 09/10/2025
Un avenant n°1 du 09 octobre 2025 à l’accord collectif d’entreprise du 27 juillet 2021 portant sur les forfaits annuels en jours
AVENANT

Accord d'entreprise GIVREE SAS 01/01/2022
Accord collectif portant sur la complémentaire santé (CCN IAD)
ACCORD

Accord d'entreprise GIVREE SAS 01/01/2022
Accord collectif relatif à un régime de prévoyance collectif et obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise GLACES DE BOURBON 28/08/2018
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GLACES DE BOURBON 19/08/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GLACES DE BOURBON 22/06/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GLACES DE BOURBON 29/06/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GLACES DE BOURBON 24/06/2022
Accord NAO Glaces de bourbon 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GLACES DE BOURBON 12/12/2022
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE "REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE"
ACCORD

Accord d'entreprise GLACES DE BOURBON 10/07/2023
Accord NAO GBB 2023
ACCORD