Accords d'entreprise : Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS, DE MECANISATION ET DE MACHINES 06/09/2024
Avenant de révision à l'accord collectif du 24 juin 2016 instituant un système de garantie collectives surcomplémentaire obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS, DE MECANISATION ET DE MACHINES 06/09/2024
AVENANT DE REVISION A L'ACCORD COLLECTIF DU 24 JUIN 2016 INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS, DE MECANISATION ET DE MACHINES 06/09/2024
Avenant de révision à l'accord collectif du 24 JUIN 2016 instituant un régime supplémentaire de retraite à cotisations définies.
AVENANT

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS, DE MECANISATION ET DE MACHINES 02/09/2022
Droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS, DE MECANISATION ET DE MACHINES 15/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS, DE MECANISATION ET DE MACHINES 15/12/2023
Accord de fonctionnement relatif aux primes et congés applicable sur PCI SCEMM
ACCORD

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS, DE MECANISATION ET DE MACHINES 15/12/2023
Accord portant sur la prise des congés et le positionnement des JATT/JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS, DE MECANISATION ET DE MACHINES 19/12/2025
Accord collectif Prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise PROCESS CONCEPTION INGENIERIE-SOC DE CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS, DE MECANISATION ET DE MACHINES 19/12/2025
Accord collectif Frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise PURE ULTRASONIC SYSTEMS 22/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise RECOS MACHINES 21/12/2018
accord fixant à l'année civile la période d'acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise RECOS MACHINES 01/10/2019
accord collectif compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SAS BDM FRANCE 04/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE INVALIDITE-INCAPACITE COLLECTIVE COLLEGE NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise SIC MARKING 19/05/2020
ACCORD DE SOLIDARTIE SUITE ACTIVITE PARTIELLE ET INHERENTE A LA PANDEMIE LIEE AU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SIC MARKING 31/07/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SIC MARKING 30/09/2024
Accord collectif relatif à l’attribution d’un jour de congés de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE MECANIQUE ET D'AUTOMATISME 29/03/2019
Attribution d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PCI SCEMM 22/12/2017
ACCORD PORTANT SUR LA DUREE EFFECTIVE, L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES AU TITRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STARRAG S.A.S 07/06/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES POUR 2021
ACCORD

Accord d'entreprise STARRAG S.A.S 30/05/2024
Procès verbal des négociations salariales annuelles obligatoires pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STARRAG S.A.S 01/01/2024
Avenant N°5 à L'accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de "remboursement de frais de santé"
AVENANT

Accord d'entreprise STARRAG S.A.S 16/05/2025
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise STARRAG S.A.S 19/03/2026
PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2026
ACCORD

Accord d'entreprise STARRAG S.A.S. 06/07/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise STARRAG S.A.S. 31/05/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES 2022
ACCORD