Accords d'entreprise : Fabrication de matières plastiques de base

Accord d'entreprise SYNTHOS RIBECOURT SAS 07/12/2018
Accord collectif fixant le contingent annuel d'heures supplémentaires et les conditions de son dépassement
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTHOS RIBECOURT SAS 09/04/2018
Négociation annuelle obligatoire et salariale 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE 29/08/2018
protocole d'accord relatif à l'incommodité liée au poste de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE 28/01/2019
ACCORD PLATEFORME DE CARLING RELATIF AUX MESURES D'AJUSTEMENT CONCERNANT LE DEPLOIEMENT DU PROJET D'AVENIR A L'ATELIER RESINES
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE 06/03/2020
Accord plateforme de Carling relatif aux mesures d'ajustement concernant l'organisation du travail au sein de l'atelier PPC
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE 29/07/2020
Protocole d'accord relatif aux changements de régime de travail des personnels postés - Plateforme de Carling
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE 28/09/2018
accord relatif à l'organisation du travail posté
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE 30/10/2020
Convention relative à la Constitution du Comité des Activités Sociales et Culturelles Interentreprises par les Comités Sociaux et Economiques des établissements Arkema France Carling et Total Petrochemicals France Carling et à son fonctionnement
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL PETROCHEMICALS FRANCE 19/04/2021
Accord plateforme de Carling relatif aux mesures d'accompagnement concernant l'organisation du travail au sein du secteur Polystyrène
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES PETROCHEMICALS FRANCE 30/06/2021
Accord local de l'établissement de Carling relatif aux mesures d'accompagnement concernant l'organisation du travail au sein du service intervention incendie
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES PETROCHEMICALS FRANCE 16/12/2020
Accord plateforme de Carling relatif aux mesures d'accompagnement concernant l'organisation du travail au sein du Chargement suite au projet Antilope
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES PETROCHEMICALS FRANCE 17/12/2021
Accord Plateforme de Carling relatif aux mesures d'accompagnement concernant l'organisation du travail au sein du secteur Polyéthylène
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES PETROCHEMICALS FRANCE 22/06/2022
Accord Plateforme de Carling relatif aux mesures d'accompagnement des salarié jour dans le cadre du projet d'adaptation de l'organisation
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES PETROCHEMICALS FRANCE 11/10/2022
Accord Plateforme de Carling relatif aux mesures d'accompagnement concernant l'organisation du travail au sein du secteur Résines
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES PETROCHEMICALS FRANCE 10/12/2024
Accord Plateforme de Carling relatif aux mesures d'accompagnement concernant le démarrage d'une 3ème ligne de fabrication au sein de l'atelier PPC
ACCORD

Accord d'entreprise TREFFERT S.A.S. 07/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TREFFERT S.A.S. 21/11/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise TREFFERT S.A.S. 30/11/2022
Accord Collectif d'Entreprise relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 12/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU LABORATOIRE PE
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE 28/11/2024
Accord congés 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE 20/02/2025
Accord salarial 2025 VON ROLL FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE 30/06/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE 30/06/2025
ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION ET À LA DURÉE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE 07/11/2025
Accord collectif portant sur le maintien des cotisations AGIRC-ARRCO pour les salariés ayant adhèré au congé de reclassement dans le cadre du plan de sauvegarde de l'emploi accompagnant le projet de cessation d'activité de la société VON ROLL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE 05/02/2026
ACCORD SALARIAL 2026 VON ROLL FRANCE SAS
ACCORD