Accords d'entreprise : Fabrication de matières plastiques de base

Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S 16/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S 15/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE REPORT DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S 04/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S 01/06/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES ASTREINTES DU 14/12/2018
AVENANT

Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S 31/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN 3x8
AVENANT

Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S 17/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S 22/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S 13/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AOC FRANCE S.A.S 11/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA 20/12/2019
Avenant n°3 à l'accord cadre relatif aux garanties de prévoyance complémentaire au sein du groupe Arkema
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEMA 27/03/2020
AVENANT N°4 A L'ACCORD CADRE RELATIF AUX GARANTIES DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE AU SEIN DU GROUPE ARKEMA
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEMA 22/06/2020
LES MODALITES DE L'ARRET GENERAL USINE SEPTEMBRE/OCTOBRE 2020 DE L'ETABLISSEMENT DE SERQUIGNY
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA 04/11/2020
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GPEC) 2021-2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA 19/12/2023
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ARKEMA GROUPE (GEPP) 2024-2026
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 14/06/2021
Un Accord d’établissement relatif à la mise en œuvre d’une prime de suremballage
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 25/05/2022
Un Avenant 1 à l'Accord d'établissement relatif aux permanences du Laboratoire de Contrôle des Fabrications (LCF) de l'usine de Serquigny
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 10/05/2023
Un Avenant à l’Accord d’adhésion de l’établissement de SERQUIGNY à l’Accord cadre relatif au principe et à la mise en œuvre du télétravail au sein de la société ARKEMA FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 04/10/2023
Un Protocole d'accord de référendum sur l'avenant n°1 de l'accord d'établissement du 5/07/2010 ("organisation UF-Granulés-Polymérisation")- Avenant 1 signé le 11 juillet 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 19/08/2024
Un Avenant n°2 à l'Accord d'adhésion de l'établissement de SERQUIGNY à l'accord cadre relatif au principe et à la mise en œuvre du télétravail au sein de la société ARKEMA FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 04/07/2025
UN ACCORD SUR LES MODALITES DE L'ARRET GENERAL USINE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASHLAND SPECIALTIES FRANCE 20/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASHLAND SPECIALTIES FRANCE 04/04/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise ASHLAND SPECIALTIES FRANCE 01/04/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASHLAND SPECIALTIES FRANCE 14/09/2021
Un Accord collectif relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire au régime AGIRC-ARRCO pour les salariés en congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise ASHLAND SPECIALTIES FRANCE 06/12/2021
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD