Accords d'entreprise : Fabrication de matières plastiques de base

Accord d'entreprise COVESTRO ELASTOMERS 18/03/2025
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN CHEMICAL FRANCE 28/02/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET L'EQUILIBRE PROFESSIONELLE ET LA VIE PERSONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN CHEMICAL FRANCE 25/02/2019
ACCORD RE LATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN CHEMICAL FRANCE 25/02/2019
ACCORD ENTREPRISE DU 25/02/2019 SUITE AUX NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN CHEMICAL FRANCE 07/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN CHEMICAL FRANCE 07/03/2023
Accord d'entreprise du 7 mars 2023 suite à la négociation annuelle obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN CHEMICAL FRANCE 05/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE AU SEIN DE LA SOCIETE DAIKIN CHEMICAL FRANCE SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DAIKIN CHEMICAL FRANCE SAS 12/03/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO LANDERNEAU 16/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DANISCO LANDERNEAU 22/09/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DE PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise DANISCO LANDERNEAU 11/07/2018
ACCORD COLLECTIF DE REDUCTION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise DOW FRANCE 10/01/2018
un accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective, l'aménagement du temps de travail et sur légalité professionnelle entre les hommes et les femmes au sein de DOW FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise DOW FRANCE 18/06/2019
Avenant à l'Accord de Substitution relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise DOW FRANCE 08/01/2021
Accord Annuel sur les NAO et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DOW FRANCE 22/10/2021
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DOW FRANCE 11/01/2023
Accord annuel sur les salaires effectifs, durée effective, aménagement du temps de travail et sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DOW FRANCE 10/01/2024
Accord annuel sur les salaires effectifs, la durée effective, l'aménagement du temps de travail et sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DOW FRANCE 11/10/2024
Avenant à l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise DOW FRANCE 19/09/2024
Avenant à l'accord relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise DOW FRANCE 16/12/2024
Accord d'Entreprise sur la Prévention des Effets de l'Exposition aux Risques Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ECOPLASTICS 14/10/2025
Accord collectif sur le maintien du régime de retraite complémentaire des salariés en congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 01/03/2018
ACCORD PORTANT SUR LA POLITIQUE SALARIALE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 22/02/2019
Accord portant sur la politique salariale 2019 et la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 11/07/2019
Accord relatif a la mise en place du comité social et économique au sein de la société Elkem Silicones France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 26/07/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION, L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD