Accords d'entreprise : Fabrication de matières plastiques de base

Accord d'entreprise ASHLAND SPECIALTIES FRANCE 01/06/2022
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er juin 2022 au 31 mai 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASHLAND SPECIALTIES FRANCE 02/05/2022
Un Avenant à l’accord sur l’aménagement et la réduction du temps de travail du site d’Alizay signé le 22 Décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise ASHLAND SPECIALTIES FRANCE 23/11/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO ) au titre de l'année 2023 - bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise ASHLAND SPECIALTIES FRANCE 25/11/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE PERFORMANCE MATERIALS 29/09/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE PERFORMANCE MATERIALS 10/06/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLLES OBLIGATOIRES DE L'ANNEE 2022 ACCORD DU 10/06/2022
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE PERFORMANCE MATERIALS 03/05/2024
NEGOCIATIONS ANUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE PERFORMANCE MATERIALS 03/04/2025
NAO 2025 : Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOMOTIVE PERFORMANCE MATERIALS 13/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L’ANNEE 2025 – THEME 1
ACCORD

Accord d'entreprise Ashland Specialties France 07/11/2023
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Ashland Specialties France SARL 10/11/2023
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise Ashland Specialties France SARL 02/12/2025
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BASELL POLYOLEFINES FRANCE 04/04/2024
ACCORD SALARIAL 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BASELL POLYOLEFINES FRANCE 01/04/2025
ACCORD D'INTERESSEMENT 2025-2027
ACCORD

Accord d'entreprise BASELL POLYOLEFINES FRANCE 11/03/2025
ACCORD SALARIAL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 20/11/2017
ACCORD RELATIF A UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 15/10/2017
ACCORD RELATIF A UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES INCAPACITE INVALIDITE DECES
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 20/12/2017
ACCORD INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 02/05/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 18/03/2019
Accord relatif aux astreintes BASF France S.A.S. - Division Performance Materials 18/03/2019
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 01/07/2019
Accord d'établissement 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 07/11/2019
Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 25/02/2020
Accord d'établissement NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 07/12/2020
Avenant 1 à l’accord collectif d'établissement à durée indéterminée instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 07/12/2020
Avenant 1 à l’accord collectif d'établissement à durée indéterminée instituant un régime complémentaire obligatoire de remboursement de frais de santé
AVENANT