Accords d'entreprise : Fabrication de matières plastiques de base

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 30/12/2022
ACCORD RELATIF AU REGIME DE COUVERTURES COMPLEMENTAIRES DES DEPENSES DE SANTE ET AU REGIME DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 31/08/2022
Accord de prorogation des mandats du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 23/10/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 23/10/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 24/05/2024
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 28/05/2024
Avenant 1 à l'accord relatif au régime de couverture complémentaire des dépenses de santé et au régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 28/05/2024
Avenant 1 à l'accord relatif au régime de couverture complémentaire de dépense de santé et régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 08/07/2024
avenant 4 à l'accord sur l'organisation l'aménagement et la réduction du temps de travail du 26 juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 22/07/2024
Accord relatif à la nouvelle architecture du CSE et au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 28/02/2024
Accord d'entreprise sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail - NAO2024
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 30/07/2024
Avenant 2 à l'accord relatif au régime de couverture complémentaire des dépenses de santé et au régime de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 07/08/2024
ACCORD RELATIF A LA SURETE, SECURITE DES INSTALLATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 07/08/2024
AVENANT N° 5 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION, L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 26 JUILLET 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 14/03/2025
Négociations Annuelles Obligatoires 2025 - Accord d’entreprise sur les salaires, la durée effective et l’organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 30/06/2025
AVENANT N° 6 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION, L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 26 JUILLET 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 06/10/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 30/09/2025
Reconduction de l'avenant 5 à l'accord relatif à l'organisation, l'aménagement et la réduction du temps de travail du 26 juillet 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 27/11/2025
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA NOUVELLE ARCHITECTURE DU CSE ET AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise ELKEM SILICONES FRANCE SAS 19/01/2026
Accord de transition déterminant le statut collectif des salariés transférés d’Elkem Silicones France SAS au sein de la société Elkem Testvirksomhet III « ETIII »
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSTAR ENGINEERING PLASTICS 22/05/2019
ACCORD MISE EN PLACE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROSTAR ENGINEERING PLASTICS 09/01/2020
ACCORD CONSECUTIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise FORESA FRANCE 31/05/2022
Procès verbal d'accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FORESA FRANCE 07/04/2023
Procès verbal d'accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FORESA FRANCE 03/04/2024
accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FORESA FRANCE 16/04/2025
Accord NAO 2025
ACCORD