Accords d'entreprise : Fabrication de matières plastiques de base

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 28/06/2022
Accord d'établissement NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS 11/05/2023
Accord d'établissement sur les salaires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BASF FRANCE SAS - Divisio,n Performance Materials 07/12/2020
AVENANT 1 A L’ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES »
AVENANT

Accord d'entreprise BENVIC EUROPE SAS 06/07/2018
dérogation au repos journalier de 11h fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC EUROPE SAS 06/07/2018
avenant 3 à l'organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise BENVIC EUROPE SAS 23/10/2018
régime obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise BENVIC EUROPE SAS 22/10/2018
accord relatif à la reconnaissance du Groupe Benvic Europe
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC EUROPE SAS 19/02/2019
accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC EUROPE SAS 15/02/2018
Grille salaire minima benvic Europe Chevigny Saint Sauveur
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC EUROPE SAS 05/04/2019
Procès-verbal d'accord sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC EUROPE SAS 19/02/2019
Accord sur les droits des représentants
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC EUROPE SAS 11/06/2019
Accord collectif sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC EUROPE SAS 17/02/2020
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC EUROPE SAS 20/02/2020
Accord de mise en place de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC EUROPE SAS 03/07/2020
Accord sur la dérogation au repos journalier de 11h en fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC SAS 25/08/2020
Accord sur la dérogation au repos journalier de 11h en fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC SAS 12/02/2021
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC SAS 04/06/2021
Accord collectif sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC SAS 21/05/2021
Avenant n°2 relatif à l'accord portant sur la création d'une récompense d'ancienneté
AVENANT

Accord d'entreprise BENVIC SAS 27/09/2021
Accord de prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC SAS 27/09/2021
Accord relatif aux mesures de dispense d'activité en fin de carrière pour les salariés travaillant en équipes successives alternantes
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC SAS 24/11/2021
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC SAS 20/12/2021
Accord sur la dérogation au repos journalier de 11h en fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise BENVIC SAS 18/02/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise ayant institué un régime obligatoire frais de sante
AVENANT

Accord d'entreprise BENVIC SAS 07/02/2022
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD