Accords d'entreprise : Fabrication de matières plastiques de base

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 28/02/2022
accord de négociation annuelle 2022 sur les salaires effectifs et sur la durée et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 15/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 20/09/2022
Accord d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 12/01/2023
Accord sur la durée et l'organisation de temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 01/03/2023
accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 23/02/2024
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 02/07/2024
Accord relatif à la prévention de l'exposition à certains facteurs de pénibilité au travail au sein de l'entreprise Scott Bader SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 02/07/2024
Avenant n°1 de l'accord sur la durée et l'organisation du temps de travail 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 21/10/2024
Accord portant sur les modalités liées au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 15/10/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 30/10/2025
AVENANT À ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DES CONGES PAYES, CONGES PREPARATION A LA RETRAITE, CONGES D’ANCIENNETE, RTT et DON DE CONGES
AVENANT

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 12/12/2025
Accord relatif à l'organisation du dispositif d'astreinte au sein de l'entreprise Scott Bader SA
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 20/03/2026
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SI GROUP BETHUNE SAS 23/06/2020
Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle femmes - hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SI GROUP- BETHUNE 03/03/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SI GROUP- BETHUNE 01/03/2021
Accord de methode - NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SI GROUP- BETHUNE 09/03/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SI GROUP- BETHUNE 09/03/2021
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SI GROUP- BETHUNE 09/03/2021
Accord Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SI GROUP- BETHUNE 28/07/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail daté du 09/03/21
AVENANT

Accord d'entreprise SI GROUP- BETHUNE 09/03/2022
Accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SI GROUP- BETHUNE 07/06/2022
Accord sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SI GROUP- BETHUNE 17/06/2022
Accord de méthode sur la durée du prochain accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT)
ACCORD

Accord d'entreprise SI GROUP- BETHUNE 17/10/2022
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail.
ACCORD

Accord d'entreprise SI GROUP- BETHUNE 15/11/2022
Avenant n°2 à l’accord d’entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT