Accords d'entreprise : Fabrication de matières plastiques de base

Accord d'entreprise S.N.F. SA 02/07/2019
Accord du 02/07/2019 portant révision du compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 31/10/2019
Accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en place des commissions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 09/03/2020
Dons de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 25/06/2021
Accord résultant de la N.A.O. 2021
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 08/06/2022
Accord d'entreprise relatif à la BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 21/11/2022
Accord portant mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 14/10/2022
ACCORD DANS LE CADRE DE LA G.E.P.P. PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UNE NOUVELLE PROCEDURE DE MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 17/07/2023
Elections de l'administrateur représentant les salariés
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 22/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE DU 22/11/2024 RELATIF A L’UTILISATION DE L’INDEMNITE DE DEPART EN RETRAITE POUR FINANCER UN ARRET ANTICIPE DE L’ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 20/12/2024
Accord portant mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 10/06/2025
Accord à durée déterminée sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 10/06/2025
Accord à durée déterminée résultant de la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 10/06/2025
Accord à durée indéterminée résultant de la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 26/01/2026
Accord relatif au décompte des heures de délégation des représentants du personnel titulaires d'une convention de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER 20/11/2023
Accord d'entreprise portant sur les modalités des congés payés, congés préparation à la retraite, congés ancienneté, RTT et dons de congés
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SA 03/12/2025
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 30/04/2019
ACCORD DE FINANCEMENT EXCEPTIONNEL DES SALARIES AU BUDGET DES OEUVRES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE D'ENTREPRISE AU TITRE DES EXERCICES 2019 A 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 19/12/2019
accord de negociation annuelle 2019 sur les salaires effectifs et sur la duree et l organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 21/04/2020
accord relatif a l indemnisation de la periode activite partielle du 1/4/2020 au 30/9/2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 28/05/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD d'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNISATION DE LA PERIODE D'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE SCOTT BADER SAS DU 01/04/2020 AU 30/09/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 21/04/2020
ACCORD SUR LE DON DE JOUR DE REPOS POUR CONJOINT/DESCENDANT/ASCENDANT MALADE OU DEPENDANT
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 18/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la crise sanitaire covid19
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 14/12/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE SCOTT BADER SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 15/11/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 19/11/2021
accord egalite professionnelle
ACCORD