Accords d'entreprise : Fabrication de matières plastiques de base

Accord d'entreprise S.N.F. SA 10/06/2025
Accord à durée indéterminée résultant de la NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 26/01/2026
Accord relatif au décompte des heures de délégation des représentants du personnel titulaires d'une convention de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER 20/11/2023
Accord d'entreprise portant sur les modalités des congés payés, congés préparation à la retraite, congés ancienneté, RTT et dons de congés
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SA 03/12/2025
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 30/04/2019
ACCORD DE FINANCEMENT EXCEPTIONNEL DES SALARIES AU BUDGET DES OEUVRES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE D'ENTREPRISE AU TITRE DES EXERCICES 2019 A 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 19/12/2019
accord de negociation annuelle 2019 sur les salaires effectifs et sur la duree et l organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 21/04/2020
accord relatif a l indemnisation de la periode activite partielle du 1/4/2020 au 30/9/2020
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 28/05/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD d'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNISATION DE LA PERIODE D'ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE SCOTT BADER SAS DU 01/04/2020 AU 30/09/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 21/04/2020
ACCORD SUR LE DON DE JOUR DE REPOS POUR CONJOINT/DESCENDANT/ASCENDANT MALADE OU DEPENDANT
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 18/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de la crise sanitaire covid19
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 14/12/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE SCOTT BADER SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 15/11/2021
ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 19/11/2021
accord egalite professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 28/02/2022
accord de négociation annuelle 2022 sur les salaires effectifs et sur la durée et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 15/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 20/09/2022
Accord d'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 12/01/2023
Accord sur la durée et l'organisation de temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 01/03/2023
accord portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de l'établissement au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 23/02/2024
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 02/07/2024
Accord relatif à la prévention de l'exposition à certains facteurs de pénibilité au travail au sein de l'entreprise Scott Bader SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 02/07/2024
Avenant n°1 de l'accord sur la durée et l'organisation du temps de travail 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 21/10/2024
Accord portant sur les modalités liées au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 15/10/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 30/10/2025
AVENANT À ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DES CONGES PAYES, CONGES PREPARATION A LA RETRAITE, CONGES D’ANCIENNETE, RTT et DON DE CONGES
AVENANT

Accord d'entreprise SCOTT BADER SAS 12/12/2025
Accord relatif à l'organisation du dispositif d'astreinte au sein de l'entreprise Scott Bader SA
ACCORD