Accords d'entreprise : Fabrication de matières plastiques de base

Accord d'entreprise RTP FRANCE 20/04/2023
Accord sur l'égalité professionnelle Homme - Femme
ACCORD

Accord d'entreprise RTP FRANCE 19/04/2024
Accord sur la négociation annuelle des salaires et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RTP FRANCE 19/04/2024
Accord sur la mise en place du Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise RTP FRANCE 09/04/2025
Accord sur la négociation annuelle des salaires et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RTP FRANCE 13/06/2025
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RTP FRANCE 27/10/2025
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise RTP FRANCE 02/04/2026
Accord sur la négociation annuelle des salaires et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise RTP FRANCE SNC 27/05/2019
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 17/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des représentants de proximité
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 21/06/2019
Accord à durée indéterminée résultant des négociations annuelles obligatoires 2019 portant sur la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 21/06/2019
Accord à durée déterminée résultant de la négociations annuelles obligatoires 2019 portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 02/07/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 21/06/2019
Accord relatif à la périodicité des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 02/07/2019
Accord du 02/07/2019 portant révision du compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 31/10/2019
Accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en place des commissions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 09/03/2020
Dons de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 25/06/2021
Accord résultant de la N.A.O. 2021
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 08/06/2022
Accord d'entreprise relatif à la BDESE
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 21/11/2022
Accord portant mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 14/10/2022
ACCORD DANS LE CADRE DE LA G.E.P.P. PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UNE NOUVELLE PROCEDURE DE MOBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 17/07/2023
Elections de l'administrateur représentant les salariés
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 22/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE DU 22/11/2024 RELATIF A L’UTILISATION DE L’INDEMNITE DE DEPART EN RETRAITE POUR FINANCER UN ARRET ANTICIPE DE L’ACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 20/12/2024
Accord portant mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 10/06/2025
Accord à durée déterminée sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise S.N.F. SA 10/06/2025
Accord à durée déterminée résultant de la NAO 2025
ACCORD