Accords d'entreprise : Fabrication de matières plastiques de base

SPONTEX

Accord d'entreprise SPONTEX 22/02/2024
Révision Accord collectif PREVOYANCE DECES INCAPACITE INVALIDITE NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SPONTEX 06/03/2025
9ème Avenant Polyvalence PPF
AVENANT

Accord d'entreprise SPONTEX 17/04/2025
REGLEMENT INTERIEUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SPONTEX 10/12/2024
NEGOCIATION ANNUELLE ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SPONTEX 19/06/2024
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION SPONTEX
ACCORD

Accord d'entreprise SPONTEX 01/10/2023
ACCORD RELATIF AU COMPTE-EPARGNE-TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SPONTEX 09/01/2026
ACCORD NAO SPONTEX 2026
ACCORD

SPONTEX SAS

Accord d'entreprise SPONTEX SAS 10/11/2023
ACCORD DE TELETRAVAIL SPONTEX
ACCORD

Accord d'entreprise SPONTEX SAS 18/01/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

STOCKMEIER URETHANES FRANCE

Accord d'entreprise STOCKMEIER URETHANES FRANCE 24/04/2025
Accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en heures ou en jours et le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise STOCKMEIER URETHANES FRANCE 19/05/2026
Avenant de révision à l'accord d'entreprise
AVENANT

SUMIKA POLYMER COMPOUNDS (FRANCE) SA

Accord d'entreprise SUMIKA POLYMER COMPOUNDS (FRANCE) SA 23/04/2019
ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUMIKA POLYMER COMPOUNDS (FRANCE) SA 05/10/2020
ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE N.A.O
ACCORD

Accord d'entreprise SUMIKA POLYMER COMPOUNDS (FRANCE) SA 11/05/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTRERPISE NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SUMIKA POLYMER COMPOUNDS (FRANCE) SA 25/04/2022
ACCORD COLLECTIF D 'ENTREPRISE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SUMIKA POLYMER COMPOUNDS (FRANCE) SA 25/04/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

SYNTHOMER FRANCE

Accord d'entreprise SYNTHOMER FRANCE 12/03/2018
Accord portant sur la négociation annuelle 2018 au titre de l'article L. 2242-5 du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTHOMER FRANCE 18/05/2018
Accord d'entreprise sur le maintien de la protection sociale complémentaire pendant le congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTHOMER FRANCE 15/10/2018
Accord Collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTHOMER FRANCE 20/12/2018
Régime collectif à adhésion obligatoire de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTHOMER FRANCE 24/05/2019
Accord collectif portant sur l'aménagement du temps de travail (rythme 2x7)
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTHOMER FRANCE 16/09/2019
Protocole d'accord préélectoral - Election du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTHOMER FRANCE 01/03/2019
Accord relatif au dialogue social au sein de la société
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTHOMER FRANCE 21/09/2020
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise SYNTHOMER FRANCE 12/05/2020
Accord portant sur la négociation annuelle 2020
ACCORD

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