Accords d'entreprise : Fabrication de matières plastiques de base

Accord d'entreprise TOTALENERGIES PETROCHEMICALS FRANCE 30/06/2021
Accord local de l'établissement de Carling relatif aux mesures d'accompagnement concernant l'organisation du travail au sein du service intervention incendie
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES PETROCHEMICALS FRANCE 16/12/2020
Accord plateforme de Carling relatif aux mesures d'accompagnement concernant l'organisation du travail au sein du Chargement suite au projet Antilope
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES PETROCHEMICALS FRANCE 17/12/2021
Accord Plateforme de Carling relatif aux mesures d'accompagnement concernant l'organisation du travail au sein du secteur Polyéthylène
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES PETROCHEMICALS FRANCE 22/06/2022
Accord Plateforme de Carling relatif aux mesures d'accompagnement des salarié jour dans le cadre du projet d'adaptation de l'organisation
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES PETROCHEMICALS FRANCE 11/10/2022
Accord Plateforme de Carling relatif aux mesures d'accompagnement concernant l'organisation du travail au sein du secteur Résines
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES PETROCHEMICALS FRANCE 10/12/2024
Accord Plateforme de Carling relatif aux mesures d'accompagnement concernant le démarrage d'une 3ème ligne de fabrication au sein de l'atelier PPC
ACCORD

Accord d'entreprise TREFFERT S.A.S. 07/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TREFFERT S.A.S. 21/11/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise TREFFERT S.A.S. 30/11/2022
Accord Collectif d'Entreprise relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise VERSALIS FRANCE S.A.S. 12/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU LABORATOIRE PE
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE 28/11/2024
Accord congés 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE 20/02/2025
Accord salarial 2025 VON ROLL FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE 30/06/2025
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE 30/06/2025
ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION ET À LA DURÉE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE 07/11/2025
Accord collectif portant sur le maintien des cotisations AGIRC-ARRCO pour les salariés ayant adhèré au congé de reclassement dans le cadre du plan de sauvegarde de l'emploi accompagnant le projet de cessation d'activité de la société VON ROLL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE 05/02/2026
ACCORD SALARIAL 2026 VON ROLL FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 10/03/2022
ACCORD SALARIAL 2022 VON ROLL France SA
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 03/12/2021
Congés 2022 Von Roll France SA
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 28/11/2022
accord de Congés 2023 Von Roll France SA
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 04/02/2022
ACCORD SUR LA DUREEDUREE DES MANDATS ET LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 22/03/2024
ACCORD SALARIAL 2024 VON ROLL FRANCE SA
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 31/05/2024
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise VYNOVA MAZINGARBE SAS 15/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VYNOVA MAZINGARBE SAS 01/04/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VYNOVA MAZINGARBE SAS 13/03/2019
Accord sur les mesures de compensation en cas de changement de rythme de travail
ACCORD