Accords d'entreprise : Fabrication de meubles de cuisine

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 30/11/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique Fournier
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 20/02/2023
Avenant n°5 à durée déterminée à l'accord sur l'aménagement et l'annualisation réduction du temps de travail du 28/03/2000
AVENANT

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 24/04/2023
Accord relatif à la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 06/10/2023
Avenant n°6 à durée déterminée à l'accord sur l'aménagement et l'annualisation réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 13/03/2023
Accord portant sur la constitution, sur la composition et les modalités de fonctionnement du Comité de Groupe Fournier
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 26/07/2023
Accord relatif aux modalités d'organisation du vote électronique pour les élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER SAS 18/03/2024
Accord relatif à la prévention des facteurs de risques psychosociaux
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER SAS 12/11/2025
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif d'activité partielle de longue durée au sein de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise Fournier S.A. 02/04/2020
Avenant à durée déterminée relatif à l'accord sur l'aménagement et l'annualisation réduction temps de travail du 28 mars 2000
AVENANT

Accord d'entreprise GRANGER 24/10/2024
Contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise GROSJEAN CONCEPT BOIS 05/03/2021
accord collectif relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE 14/05/2019
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE CONCERNANT LA PRISE EN CHARGE DES JOURS DE CARENCE
ACCORD

Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE 14/05/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DELEGUES DU PERSONNEL ET COMITE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE 06/11/2018
AVENANT A DUREE DETERMINEE 2018 DE L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 JUIN 1999
AVENANT

Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE 06/11/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE 20/11/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PREVOYANCE DES SALARIES NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE 09/04/2019
AVENANT N°3 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 JUIN 1999
AVENANT

Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE 09/04/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCATION ANNUELLE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE 10/10/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE LES MENUISERIES DU CENTRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE 05/02/2020
AVENANT N°1 A DUREE INDETERMINEE A L'ACCORD DE PRIME ANNUELLE DITE DE TREIZIEME MOIS
AVENANT

Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE 06/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS ET FORMATION PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE 23/06/2020
AVENANT N°4 A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 18 JUIN 1999
AVENANT

Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE 23/06/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE 23/06/2020
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE CONCERNANT LA PRISE EN CHARGE DES JOURS DE CARENCE
ACCORD

Accord d'entreprise LES MENUISERIES DU CENTRE 23/06/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE ABSENCE AUTORISEE REMUNEREE POUR ENFANT MALADE
AVENANT