Accords d'entreprise : Fabrication de meubles de cuisine

EKIPA SAS

Accord d'entreprise EKIPA SAS 12/04/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

FOURNIER

Accord d'entreprise FOURNIER 09/10/2018
Accord relatif aux jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER 14/05/2019
Accord relatif au travail du lundi 10 juin 2019, lundi de Pentecôte 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER 29/08/2018
Accord relatif à la configuration nouvelle des IRP au sein de la Société Fournier
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER 15/05/2024
Accord de méthode dans le cadre de la négociation portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et de la mixité des métiers
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER 31/07/2024
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels et de la mixité des métiers - Phase 1 Accord de Mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER 04/09/2024
Accord relatif à la renonciation aux jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER 29/10/2024
Avenant n°2 à l'accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des parcours professionnels et de la mixité des métiers - Phase 1 : Accord de mobilité
AVENANT

Accord d'entreprise FOURNIER 26/06/2025
Prime partage valeur 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER 24/07/2025
Accord de GEPP-MM Phase 1 : accord de mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER 17/12/2025
Négociation annuelle obligatoire 2026 - Constat d'accord minoritaire et mesures unilatérales
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER 30/01/2026
Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur 2026
ACCORD

FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHA

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHA 06/07/2022
Avenant relatif à l'égalité professionnelle Femmes/Hommes pour l'année 2022
AVENANT

FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 27/11/2020
Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail, à l'Egalité Professionnelle et aux salariés en situation de handicap
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 09/12/2020
Accord d'entreprise clôturant les Négociations Annuelles Obligatoires 2021 valant notamment accord collectif pour le versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 14/12/2020
Accord relatif aux jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 17/06/2021
Accord salarial 2021 valant notamment accord collectif pour le versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 13/12/2021
Négociation Annuelle Obligatoire : Constat d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 17/12/2021
Avenant de révision relatif à l'accord relatif aux jours de fractionnement
AVENANT

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 24/02/2022
Avenant de révision accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de la Société Fournier
AVENANT

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 19/04/2022
Accord relatif au travail par relai en horaires chevauchants
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 13/06/2022
Avenant de révision relatif à l'accord sur la configuration nouvelle des IRP
AVENANT

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 14/11/2022
Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur 2022
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 30/11/2022
Négociations Annuelles Obligatoires 2023 Constat d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise FOURNIER - PERENE - DOMACTIS - DELPHY 30/11/2022
Accord relatif à la Prime de Partage de la Valeur 2023
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas