Accords d'entreprise : Fabrication de meubles de cuisine

Accord d'entreprise CUISINES MOREL SN 08/11/2021
ACCORD ET PLAN D'ACTION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CUISINES MOREL SN 20/09/2022
accord d’entreprise relatif au versement d’une prime de transport pour la période du 01/10/21 au 30/09/22
ACCORD

Accord d'entreprise CUISINES MOREL SN 13/07/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CUISINES MOREL SN 29/11/2022
Accord relatif à la prise et au solde des contreparties obligatoires en repos 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CUISINES MOREL SN 10/10/2023
Accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CUISINES MOREL SN 23/06/2025
Avenant N°1 à l'accord de substitution relatif à l'organisation du temps de travail signé le 13/07/2022
AVENANT

Accord d'entreprise CUISINES VANHEMS 04/01/2021
accord forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise DANIEL LEVEL 28/04/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires et à la mise en place des droits supplémentaires pour les salariés
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 19/12/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 19/12/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 19/12/2017
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 18 JANVIER 2005
AVENANT

Accord d'entreprise DISCAC 22/01/2019
Accord entreprise gestion des temps de travail et de pause pour les personnels travaillant en équipe
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 19/12/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 09/12/2019
ACCORD NAO POUR 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 08/04/2020
Accord entreprise - CONGES PAYES - COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 03/12/2020
ACCORD NAO POUR ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 23/09/2021
ACCORD COLLECTIF PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR ACHAT (PEPA) 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 17/12/2021
ACCORD NAO 2022 DISCAC
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 06/07/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 14/12/2022
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 22/05/2024
Accord travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 03/12/2024
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 07/05/2025
Accord travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 12/06/2025
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 09/12/2025
Accord NAO 2026
ACCORD