Accords d'entreprise : Fabrication de meubles de cuisine

Accord d'entreprise DISCAC 09/12/2025
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise DISCAC 16/12/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EBENISTERIE LA CAMPAGNARDE 07/01/2026
Durée hebdomadaire maximale de travail - Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EBENISTERIE MATHIEU JEAN NOEL 13/05/2019
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise EKIPA 19/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EKIPA 13/12/2019
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise EKIPA 19/12/2019
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX SIGNE LE 17 DECEMBRE 2008
AVENANT

Accord d'entreprise EKIPA 27/07/2020
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 09/12/1998
AVENANT

Accord d'entreprise EKIPA 16/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EKIPA 25/09/2020
UN AVENANT A L'ACCORD CONCERNANT L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 09/12/1988
AVENANT

Accord d'entreprise EKIPA 25/01/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 09/12/1998
AVENANT

Accord d'entreprise EKIPA 28/04/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 09/12/1998
AVENANT

Accord d'entreprise EKIPA 15/07/2021
UN AVENANT A L'ACCORD CONCERNANT L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 09/12/1998
AVENANT

Accord d'entreprise EKIPA 19/10/2021
UN ACCORD D ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EKIPA 16/12/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 09/12/1998
AVENANT

Accord d'entreprise EKIPA 16/12/2021
UN AVENANT N° 3 A L' ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UN REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX SIGNE LE 17/12/2008
AVENANT

Accord d'entreprise EKIPA 29/11/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EKIPA 19/12/2022
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 09/12/1998
AVENANT

Accord d'entreprise EKIPA 19/12/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (A.P.L.D.)
ACCORD

Accord d'entreprise EKIPA 16/05/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EKIPA 01/05/2023
UN ACCORD CONCERNANT LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise EKIPA 17/07/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise EKIPA 11/12/2023
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 09/12/1998
AVENANT

Accord d'entreprise EKIPA SAS 27/02/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'INSTITUTION D'UN REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX SIGNE L E 17/12/2008
AVENANT

Accord d'entreprise EKIPA SAS 25/11/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE
ACCORD