Accords d'entreprise : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 04/12/2017
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 15/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT EGALEMENT DENOMMES JOURS HORS PERIODE
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 14/02/2018
ACCORD ANNUEL D'ENTREPRISE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 31/01/2018
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ASSIDUITE
AVENANT

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 04/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL - ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 05/02/2019
ACCORD ANNUEL D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 29/11/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 01/01/2021
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ASSIDUITE
AVENANT

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 02/03/2021
ACCORD ANNUEL D'ENTREPRISE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 03/02/2022
Accord annuel d'entreprise 2022
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 04/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres élus au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 03/02/2022
Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise relatif à la prime d'assiduité
AVENANT

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 15/03/2023
Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise relatif à la prime d'assiduité
AVENANT

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 03/05/2023
Accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé (O/E/A)
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 03/05/2023
Accord collectif d'entreprise instituant un régime "incapacité-invalidité-décès" (O-E-A)
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 03/05/2023
Accord collectif d'entreprise instituant un régime "incapacité-invalidité-décès" (AM-T-C)
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 03/05/2023
Accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé (AM - T - C)
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 09/04/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 31/01/2025
Accord annuel d'entreprise 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TREMCO ILLBRUCK PRODUCTION 30/09/2024
ACCORD RELATIF A LA MOBILITE DURABLE POUR LES TRAJETS DOMICILE - LIEU DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VERNIS CIBEL 11/03/2022
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise VERNIS CIBEL SARL 07/04/2022
AVENANT ACCORD APLD
AVENANT

Accord d'entreprise VFP INK TECHNOLOGIES 20/05/2025
ACCORD ENTRE LE COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (CSE) ET L'EMPLOYEUR
ACCORD

Accord d'entreprise VFP INK TECHNOLOGIES 01/02/2026
UTULISATION DE LA VISIOCONFERENCE POUR LES REUNION DU CSE ET LA DRECTION DE LA SOCIETE VFP INK TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 31/01/2024
Protocole d'Accord prélectoral
ACCORD