Accords d'entreprise : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Accord d'entreprise TREMCO ILLBRUCK PRODUCTION 30/09/2024
ACCORD RELATIF A LA MOBILITE DURABLE POUR LES TRAJETS DOMICILE - LIEU DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VERNIS CIBEL 11/03/2022
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise VERNIS CIBEL SARL 07/04/2022
AVENANT ACCORD APLD
AVENANT

Accord d'entreprise VFP INK TECHNOLOGIES 20/05/2025
ACCORD ENTRE LE COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (CSE) ET L'EMPLOYEUR
ACCORD

Accord d'entreprise VFP INK TECHNOLOGIES 01/02/2026
UTULISATION DE LA VISIOCONFERENCE POUR LES REUNION DU CSE ET LA DRECTION DE LA SOCIETE VFP INK TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 31/01/2024
Protocole d'Accord prélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 25/06/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 16/07/2024
Accord sur l'égalité professionnelle femmes - hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 29/10/2024
Avenant à l'accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires Incapacité Invalidité Décès salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 29/10/2024
Avenant à l'accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires Incapacité Invalidité Décès salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 29/04/2025
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels du 29/04/2025
ACCORD

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 24/04/2025
Accord portant sur la définition et les modalités de partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 27/08/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 15/05/2019
Accord relatif aux astreintes sécurité week-ends et jours fériés du 15 mai 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 06/11/2018
ACCORD RELATIF AUX CONGES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 16/11/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 06/11/2018
Congés 2019 de l'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 14/05/2019
Accord fondateur du Comité Social et Economique relatif au fonctionnement de l'instance
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 31/07/2020
ACCORD SUR LA REDUCTION TEMPORAIRE DES DELAIS DE CARENCE ENTRE CONTRATS POUR LE SITE DE MEYZIEU. MESURE LIEE A LA CRISE COVID
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 24/11/2020
Accord relatif aux congés 2021 - Von Roll France SA
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 18/12/2020
Accord Mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 08/01/2021
Accord sur la réduction temporaire des délais de carence entre contrats pour le site de Meyzieu. Mesure liée à la crise COVID
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 26/05/2021
Avenant Accord de Congés 2021
AVENANT

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 08/04/2021
ACCORD SALARIAL 2021 VON ROLL France SA
ACCORD

Accord d'entreprise ZOLPAN SAS 21/06/2018
ACCORD égalité profesionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD