Accords d'entreprise : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Accord d'entreprise SUN CHEMICAL 03/12/2019
Accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques (CSE) etdu Comité Social et Economique Central (CSEC) de la société SUN CHEMICAL
ACCORD

Accord d'entreprise SUN CHEMICAL 03/12/2019
Accord relatif au fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques (CSE) et du Comité Social et Central (CSEC) de la société SUN CHEMICAL
ACCORD

Accord d'entreprise SUN CHEMICAL 14/02/2024
Accord Vote électronique pour élections IRP à durée indéterminée
ACCORD

Accord d'entreprise SUN CHEMICAL 22/05/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur la durée du travail du 29/11/2005 - Forfait jours et droit à la déconnexion
AVENANT

Accord d'entreprise SUN CHEMICAL 28/11/2024
Accord collectif frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise SUN CHEMICAL 28/11/2024
Accord collectif Prévoyance Sun Chemical sas sur le régime de garanties collectives obligatoires ''incapicité-invalidité-décès''
ACCORD

Accord d'entreprise SUN CHEMICAL 27/03/2025
PROCES-VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SUN CHEMICAL 16/02/2026
Procès-verbal d'accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SURVENTIS SAS 08/09/2026
Accord d’entreprise relatif à la mise en place des Instances Représentatives du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise THE VALSPAR (FRANCE)CORPORATION SAS 11/09/2017
ACCORD SUR LE TRAVAIL EN EQUIPES 2 X 7 H
ACCORD

Accord d'entreprise THE VALSPAR (FRANCE)CORPORATION SAS 22/12/2017
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THE VALSPAR (FRANCE)CORPORATION SAS 01/02/2019
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THE VALSPAR (FRANCE)CORPORATION SAS 13/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise THE VALSPAR (FRANCE)CORPORATION SAS 16/01/2020
EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise THE VALSPAR (FRANCE)CORPORATION SAS 16/01/2020
Accord collectif d'entreprise instituant des granties complémentaires de rembourseement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise THE VALSPAR (FRANCE)CORPORATION SAS 04/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THE VALSPAR (FRANCE)CORPORATION SAS 05/11/2020
Accord d’entreprise portant rétractation concertée de la dénonciation opérée le 14 janvier 2019 et valant accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise THE VALSPAR (FRANCE)CORPORATION SAS 01/02/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise THE VALSPAR (FRANCE)CORPORATION SAS 11/03/2021
ACCORD D’ENTREPRISE INSTAURANT LE RECOURS AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE « A OBJET DEFINI »
ACCORD

Accord d'entreprise THE VALSPAR (FRANCE)CORPORATION SAS 15/12/2022
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise THE VALSPAR (FRANCE)CORPORATION SAS 15/12/2022
Accord d'entreprise sur la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise THE VALSPAR (FRANCE)CORPORATION SAS 20/12/2022
Accord d'entreprise instaurant la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise THE VALSPAR (FRANCE)CORPORATION SAS 05/12/2024
Egalité H/F
ACCORD

Accord d'entreprise THE VALSPAR (FRANCE)CORPORATION SAS 20/02/2025
CET
ACCORD

Accord d'entreprise THE VALSPAR (FRANCE)CORPORATION SAS 20/02/2025
Astreintes
ACCORD