Accords d'entreprise : Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 15/03/2023
Avenant de prorogation de l'accord d'entreprise relatif à la prime d'assiduité
AVENANT

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 03/05/2023
Accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé (O/E/A)
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 03/05/2023
Accord collectif d'entreprise instituant un régime "incapacité-invalidité-décès" (O-E-A)
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 03/05/2023
Accord collectif d'entreprise instituant un régime "incapacité-invalidité-décès" (AM-T-C)
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 03/05/2023
Accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé (AM - T - C)
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 09/04/2024
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise THEOLAUR PEINTURES 31/01/2025
Accord annuel d'entreprise 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TREMCO ILLBRUCK PRODUCTION 30/09/2024
ACCORD RELATIF A LA MOBILITE DURABLE POUR LES TRAJETS DOMICILE - LIEU DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VERNIS CIBEL 11/03/2022
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise VERNIS CIBEL SARL 07/04/2022
AVENANT ACCORD APLD
AVENANT

Accord d'entreprise VFP INK TECHNOLOGIES 20/05/2025
ACCORD ENTRE LE COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (CSE) ET L'EMPLOYEUR
ACCORD

Accord d'entreprise VFP INK TECHNOLOGIES 01/02/2026
UTULISATION DE LA VISIOCONFERENCE POUR LES REUNION DU CSE ET LA DRECTION DE LA SOCIETE VFP INK TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 31/01/2024
Protocole d'Accord prélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 25/06/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 16/07/2024
Accord sur l'égalité professionnelle femmes - hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 29/10/2024
Avenant à l'accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires Incapacité Invalidité Décès salariés ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 29/10/2024
Avenant à l'accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires Incapacité Invalidité Décès salariés relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 29/04/2025
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels du 29/04/2025
ACCORD

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 24/04/2025
Accord portant sur la définition et les modalités de partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal
ACCORD

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 27/08/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VIBRANTZ FRANCE 30/06/2026
Accord de substitution portant sur le statut collectif de la salariée transférée de la Société Chromaflo Technologies SAS au sein de la Société Vibrantz France SARL
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 15/05/2019
Accord relatif aux astreintes sécurité week-ends et jours fériés du 15 mai 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 06/11/2018
ACCORD RELATIF AUX CONGES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 16/11/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise VON ROLL FRANCE SA 06/11/2018
Congés 2019 de l'établissement
ACCORD